Arrêté du 17 décembre 2003 portant nomination au Conseil national des déchets

Version INITIALE

NOR : DEVP0320465A

Texte n°58


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 décembre 2003, sont nommés membres du Conseil national des déchets :


    Au titre des établissements publics
    Représentant de l'Institut français de l'environnement


    En tant que titulaire :
    M. Bruno Trégouët, directeur de l'Institut français de l'environnement, en remplacement de M. Vincent Jacques Le Seigneur.


    Au titre des professionnels
    Représentants des producteurs de déchets


    En tant que suppléant :
    M. Philippe Joguet, groupe Thomson, en remplacement de M. Michel Montassier.


    Au titre des experts permanents
    Représentants des sociétés agréées
    en matière de déchets d'emballages


    En tant que suppléant :
    M. Jean Devisme, directeur d'Adelphe, en remplacement de M. Jean-Luc Tisseuil.