Arrêté du 15 janvier 2004 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

Version INITIALE

NOR : SANP0420223A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/15/SANP0420223A/jo/texte

Texte n°33


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5190 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 9 décembre 2003 et après avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments du 28 novembre 2003,
Arrêtent :


  • Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :
    a) Les bactéries :
    Bacillus anthracis ;
    Brucella abortus ;
    Brucella canis ;
    Brucella melitensis ;
    Brucella suis ;
    Clostridium botulinum ;
    Francisella tularensis ;
    Yersinia pestis.
    b) Les virus :
    Arenaviridae :
    - Lassa ;
    - Guanarito ;
    - Junin ;
    - Machupo ;
    - Sabia ;
    Bunyaviridae :
    - Dobrova.
    Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
    Hantavirus :
    - Hantaan ;
    - Séoul ;
    Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
    Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
    Filoviridae :
    - Ebola ;
    - Marburg ;
    Flaviridae :
    - de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
    - de la fièvre hémorragique d'Omsk ;
    Picoviridae :
    - virus poliomyélitique ;
    Orthopoxvirus :
    - de la variole humaine (majeure et mineure) ;
    - de la variole blanche ;
    - de la variole du singe ;
    - camel poxvirus.
    c) Les toxines :
    La ricine.


  • L'arrêté du 22 septembre 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses est abrogé.


  • Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 janvier 2004.


Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Jean-François Mattei
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Hervé Gaymard

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