Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : DEVN0210243A

Texte n°76


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :


    « Représentant du ministre de l'intérieur


    M. Bruno Gouesclou, en remplacement de M. Patrick Lasserre, titulaire.


    Présidents de conseils de rivages


    Rivages des lacs :
    M. Marc Francina, en remplacement de M. Jean-Pierre Cherain, titulaire.


    Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine


    Rivages des lacs :
    M. Jean-Pierre Cherain, en remplacement de M. Marc Francina, titulaire. »