Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0100418A

Texte n°67


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de l'agriculture :
    Titulaires :
    M. Legras (François), en remplacement de M. Berteloot (Gérard) ;
    M. Cugnière (Raoul), en remplacement de M. Regnault (Joël) ;
    M. Fallou (Eric), en remplacement de M. Ruelle (Michel).
    Suppléants :
    M. Laurain (Michel), en remplacement de M. Hyest (Emmanuel) ;
    M. Pron (Christophe), en remplacement de M. Masson (Jacques) ;
    M. Rousseau (Jacques), en remplacement de M. Riche (Marc) ;
    M. Courtoux (Jean-Louis), en remplacement de M. Legras (François).