Arrêté du 16 juin 2000 portant nomination de membres de la Commission nationale de la négociation collective et de ses sous-commissions

Version INITIALE

NOR : MEST0010760A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 juin 2000 :

    Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

    Sur proposition de la Confédération générale

    du travail (CGT)

    En tant que membres titulaires :

    M. Bolzinger (Jean-François), en remplacement de M. Juquel (Guy) ;

    Mme Petit (Evelyne), en remplacement de M. Fiandino (Christian) ;

    Mme Bron (Huguette), en remplacement de M. Schapman (Jean-Marie).

    En tant que membres suppléants :

    Mme Maroni-Thomas (Marie-Jo), en remplacement de M. Fouillade (Jean-Michel) ;

    M. Schapman (Jean-Marie), en remplacement de M. Marchet (Michel) ;

    Mme Canale (Christine), en remplacement de M. Metz (Roland).

    Est nommée membre de la sous-commission des conventions et accords :

  • Sur proposition de la Confédération générale

    du travail (CGT)

    En tant que membre suppléant :

    Mme Maroni-Thomas (Marie-Jo).

    Sont nommés membres de la sous-commission des salaires :

  • Sur proposition de la Confédération générale

    du travail (CGT)

    En tant que membres suppléants :

    M. Bolzinger (Jean-François), en remplacement de M. Juquel (Guy) ;

    Mme Boutroue (Marie-France), en remplacement de Mme Garcia (Jacqueline).