Art. 1er. - Les conservatoire et jardins botaniques de Nancy (équipement cogéré par la communauté urbaine du Grand Nancy et l'université Henri-Poincaré, Nancy-I) sont agréés en tant que Conservatoire botanique national jusqu'au 31 décembre 2001.

Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :

Région Alsace (Bas-Rhin, Haut-Rhin) ;

Région Champagne-Ardenne (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne) ;

Région Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges).

Art. 3. - L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).

Art. 4. - La mise en oeuvre de ce cahier des charges s'effectuera en partenariat avec l'université de Metz, dans le cadre de la convention qu'elle a signée avec l'université Henri-Poincaré, Nancy-I.

Art. 5. - La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le cahier des charges annexé peut être consulté au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), ainsi qu'aux conservatoire et jardins botaniques de Nancy.