Arrêté du 12 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

    Les départements :

    Manche

    Suppléant : M. Ganné (Michel), en remplacement de Mme Brecy (Rolande).

  • Haute-Marne

    Suppléant : M. Maillot (Denis), en remplacement de M. Leseur (Bernard).

  • Orne

    Titulaire : M. Debotté (Albert), en remplacement de M. de Malglaive (Jacques).

    Suppléant : M. Romain (Guy), en remplacement de M. Dumeige (Jean).

  • Yonne

    Titulaire : M. Delprat (Michel), en remplacement de M. Bourras (Guy).

    Suppléant : M. Bourras (Guy), en remplacement de M. Pichon (Michel).

  • Essonne

    Titulaire : M. Champion (Pierre), en remplacement de M. Tournier-Lasserve (Jean).

    Suppléant : M. Chardine (Joël), en remplacement de M. Allaire (Philippe).

  • Hauts-de-Seine

    Titulaire : M. Wolf (Henry), en remplacement de M. Pin (Paul).

    Suppléant : M. Subrini (Paul), en remplacement de M. Wolf (Henry).

  • Seine-Saint-Denis

    Titulaire : M. Grégoire (Raphaël), en remplacement de M. Conte (Gilbert).

    Suppléant : M. Popelin (Pascal), en remplacement de M. Portel (Bernard).

    Les régions :

  • Basse-Normandie

    Titulaire : M. Thoury (Michel), en remplacement de Mme Labey (Marie-Paul).

  • Centre

    Titulaire : Mme Hessel (Brigitta), en remplacement de M. Masson (Paul).

    Suppléant : M. Caré (François), en remplacement de Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette).

  • Haute-Normandie

    Titulaire : M. Destans (Jean-Louis), en remplacement de M. Rufenacht (Antoine).

    Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre), en remplacement de M. Bolle (Daniel).