Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :
Les départements :
Manche
Suppléant : M. Ganné (Michel), en remplacement de Mme Brecy (Rolande).
Haute-Marne
Suppléant : M. Maillot (Denis), en remplacement de M. Leseur (Bernard).
Orne
Titulaire : M. Debotté (Albert), en remplacement de M. de Malglaive (Jacques).
Suppléant : M. Romain (Guy), en remplacement de M. Dumeige (Jean).
Yonne
Titulaire : M. Delprat (Michel), en remplacement de M. Bourras (Guy).
Suppléant : M. Bourras (Guy), en remplacement de M. Pichon (Michel).
Essonne
Titulaire : M. Champion (Pierre), en remplacement de M. Tournier-Lasserve (Jean).
Suppléant : M. Chardine (Joël), en remplacement de M. Allaire (Philippe).
Hauts-de-Seine
Titulaire : M. Wolf (Henry), en remplacement de M. Pin (Paul).
Suppléant : M. Subrini (Paul), en remplacement de M. Wolf (Henry).
Seine-Saint-Denis
Titulaire : M. Grégoire (Raphaël), en remplacement de M. Conte (Gilbert).
Suppléant : M. Popelin (Pascal), en remplacement de M. Portel (Bernard).
Les régions :
Basse-Normandie
Titulaire : M. Thoury (Michel), en remplacement de Mme Labey (Marie-Paul).
Centre
Titulaire : Mme Hessel (Brigitta), en remplacement de M. Masson (Paul).
Suppléant : M. Caré (François), en remplacement de Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette).
Haute-Normandie
Titulaire : M. Destans (Jean-Louis), en remplacement de M. Rufenacht (Antoine).
Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre), en remplacement de M. Bolle (Daniel).
Arrêté du 12 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin
NOR : ATEE9870233A