Arrêté du 22 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

    Les régions :

    Lorraine

    Titulaire : M. Gaillard (Claude), en remplacement de M. Beguin (Daniel).

    Suppléant : M. Pierret (Christian), en remplacement de M. Ferrari (André).

    Champagne-Ardenne

    Titulaire : M. Sobanska (Michel), en remplacement de M. Goubault (Michel).

    Suppléant : M. Le Roux (Henri), en remplacement de M. Baillet (Guy).

    Les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

    Titulaires :

    M. Chaillier (Maurice), en remplacement de M. Carabin (Marcel) ;

    M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Benneville (Pierre).

    Suppléants :

    M. Copin (Francis), en remplacement de M. Pfleger (Jean-Jacques) ;

    M. Scheffer (Raymond), en remplacement de M. Chaillier (Maurice) ;

    M. Remond (Michel), en remplacement de M. Leneveux (Maurice).