Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - Il est procédé aux transferts suivants :
Les homologations accordées à la société 3M Santé SA, avenue du 11-Novembre, 45312 Pithiviers Cedex, pour les dispositifs médicaux suivants sont transférées à la société Graseby Médical France, parc de la Saussaie, 15,
route de Fontainebleau, 94781 Vitry-sur-Seine :
- AVI 270, pompe à perfusion, dossiers 88/2433 et 91/4326, no 1338-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- AVI 275, pompe à perfusion, dossiers 88/2434 et 91/4596, no 1339-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- 3M 3000, pompe à perfusion, dossier 94/9614, no 3969-94-4, fin de validité : 13 juin 1998.
Les homologations accordées à la société Marquette France SARL, 3, place de Londres, BP 10772, 95727 Roissy CD Cedex, pour les dispositifs médicaux suivants sont transférées à la société Marquette/Hellige SA, 47, rue Marcel-Dassault, 92100 Boulogne-Billancourt :
- Case 16 (Marquette), électrocardiographe, dossier 94/7471, no 4175-94-4,
fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Responder 1500, moniteur défibrillateur, dossier 94/7468, no 4260-95-4,
fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Max Personal (ancienne désignation commerciale MAC 8),
électrocardiographe, dossiers 94/7308 et 95/7589, no 3986-94-4, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Mac Lab, baie de cathétérisme, dossiers 91/4700 et 93/6595, no 3108-93-5, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Centra Holter, holter, dossier 94/7094, no 3914-94-4, fin de validité : 19 juillet 1997 ;
- Smart Pac Display (dérivé du Tramscope 12), moniteur défibrillateur,
dossier 91/4683, no 3303-93-4, fin de validité : 29 février 1997 ;
- CD Telemetry, moniteur par télémétrie, dossier 92/5006, no 3185-93-5, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Tramscope 12 C, moniteur de pression artérielle, dossier 91/4681, no 2767-92-5, fin de validité : 29 février 1997 ;
- Tramscope 12, moniteur de pression artérielle, dossier 91/4034, no 2365-91-5, fin de validité : 23 décembre 1996 ;
- Centralscope 12, moniteur de surveillance, dossier 91/4398, no 2540-92-5, fin de validité : 28 mai 1997 ;
- Mac Vu, électrocardiographe, dossier 92/5009, no 2757-92-5, fin de validité : 2 novembre 1997 ;
- Eagles Séries 2 TFT (ancienne désignation commerciale Eagle), moniteur défibrillateur, dossiers 91/4679 et 95/7646, no 2651-92-5, fin de validité : 28 février 1997 ;
- Eagle Séries 2 L (ancienne désignation commerciale Eagle), moniteur défibrillateur, dossiers 91/4679 et 95/7647, no 2651-92-5, fin de validité : 28 février 1997 ;
- SEER XT + SEER Writer, holter, dossier 91/4342, no 2655-92-5, fin de validité : 19 juillet 1997 ;
- Max 1, électrocardiographe, dossier 91/4269, no 2538-92-5, fin de validité : 18 mai 1997.
Les homologations accordées à la société Hellige SA, 49, rue d'Oberhausberger, BP 12, Eckbolsheim, 67038 Strasbourg, pour les dispositifs médicaux suivants sont transférées à la société Marquette/Hellige SA, 47, rue Marcel-Dassault, 92100 Boulogne-Billancourt :
- Cardiotest EK 51, électrocardiographe, dossier 90/3751, no 2443-92-5, fin de validité : 9 mars 1997 ;
- SCP 900, moniteur/défibrillateur, dossier 91/4660, no 2520-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- Defiport SCP 913 (dérivé du SCP 900), moniteur/défibrillateur, dossier 91/4658, no 2789-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- Epicardia 4000 (50 A), holter, dossier 89/2678, no 1457-89-92-5, fin de validité : 19 juillet 1997 ;
- Epicardia 4000, holter, dossier 94/7307, no 4178-94-4, fin de validité :
13 juin 1998 ;
- Epicardia 3500, holter, dossier 94/7306, no 4177-94-4, fin de validité :
13 juin 1998 ;
- Epicardia 3500 modèle type 743 03501, holter, dossier 94/7405, no 4180-94-4, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Epicardia 2500, holter, dossier 94/7377, no 4179-94-4, fin de validité :
13 juin 1998 ;
- Midas 2500, baie de cathétérisme, dossier 92/5276, no 2761-92-5, fin de validité : 2 novembre 1997 ;
- Midas System Série 5000 (5100), baie de cathétérisme, dossier 94/7445, no 2761-92-5, fin de validité : 20 novembre 1997 ;
- Midas System Série 5000, baie de cathétérisme, dossier 94/7386, no 2761-92-5, fin de validité : 2 novembre 1997 ;
- Vicom sm SMK 210, moniteur, dossier 94/7381, no 2446-92-95-4, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Vicom sm SMK 211, moniteur, dossier 94/7380, no 2447-92-95-4, fin de validité : 13 juin 1998 ;
- Vicom sm SMK 250, moniteur, dossier 95/7265, no 2447-92-95-4, fin de validité : 13 juin 1998.
Les homologations accordées à la société Geoffroy Médical SA, ZAC de Geoffroy, BP 66, 63307 Thiers Cedex, pour les dispositifs médicaux suivants sont transférées à la société Forginal SA, ZAC de Geoffroy, BP 129, 63307 Thiers :
- Arverne type Muller (tige titane), prothèse totale de hanche, dossier 93/6606, no 3919-94-2, fin de validité : 17 juillet 1996 ;
- Arverne type Muller (tige acier inoxydable), prothèse totale de hanche,
dossier 95/8168, no 3919-94-3, fin de validité : 28 février 1997.

Art. 3. - Il est procédé aux changements de lieux de fabrication suivants : Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, prédédemment Muthmann Rontgentechnik Harpener Feld, 27 D 4630 6 Bochum 1, Allemagne, est désormais K ! S Rontgenwerk Bochum GmbH ! CoKG Josef Baumann STR. 23, D 44805 Bochum Allemagne :
- Editor MP 801, générateur de radiologie, dossier 91/3949, no 424-GD-91-5, fin de validité : 30 juillet 1996 ;
- Editor MP 601, générateur de radiologie, dossier 91/3950, no 425-GD-91-5, fin de validité : 30 juillet 1996.
Le dernier générateur fabriqué par la société Muthmann a le numéro de série 13598.
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment Geoffroy Médical SA, est désormais la société Forginal SA, ZAC de Geoffroy,
BP 129, 63307 Thiers :
- Arverne type Muller (tige titane), prothèse totale de hanche, dossier 93/6606, no 3919-94-2, fin de validité : 17 juillet 1996 ;
- Arverne type Muller (tige acier inoxydable), prothèse totale de hanche,
dossier 95/8168, no 3919-94-3, fin de validité : 28 février 1997 ;
Pour le dispositif médical suivant, le lieu de fabrication, précédemment Sopharga, 2, rue Troyon, 92310 Sèvres, est désormais Elan Pharma Inc, 2 Thurber boulevard, Smithfield, RI02917, Etats-Unis :
- P 7000, pompe à nutrition entérale, dossier 89/3183, no 2361-91-5, fin de validité : 23 décembre 1996.
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment 3M Infusion Therapy, Etats-Unis, est désormais Graseby Medical Ltd, Colonial Way, Watford, Hertz WD2 4LG, Grande-Bretagne :
- Avi 270, pompe à perfusion, dossiers 88/2433 et 91/4326, no 1338-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- Avi 275, pompe à perfusion, dossiers 88/2434 et 91/4596, no 1339-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- 3M 3000, pompe à perfusion, dossier 94/9614, no 3969-94-4, fin de validité : 13 juin 1998.

Art. 4. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 37, no 1. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 37, no 2. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 37, no 3. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel :

audioprothèse

Série 37, no 4. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 37, no 5. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie-réanimation. - Urgence

Série 37, no 6. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

Série 37, no 7.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 37, no 8. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................

Série 37, no 9.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0050 du 28/02/97 Page 3232 a 3245
......................................................