Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du I de l'article 43 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation,
donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de mutation (annexe C) ;
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4o Une notice individuelle curriculum vitae (annexe B) ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant en annexe B ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil) ;
6o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement : 1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe C) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Une notice individuelle curriculum vitae (annexe B) ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil) ;
6o Une copie du rapport de soutenance de thèse en deux exemplaires, ou à défaut une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.

Art. 9. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

TITRE III

RECRUTEMENT

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et détachement sont retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration des enseignants-chercheurs détachés, sont offerts au recrutement au titre du I de l'article 43 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Les candidats, qu'ils soient ou non de nationalité française, doivent être titulaires, à la date de clôture des inscriptions, d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat.

Art. 13. - Les candidatures de titulaires de diplômes universitaires,
qualifications et titres étrangers de niveau équivalent sont également recevables sous réserve que les candidats soient ensuite dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par les commissions de spécialistes siégeant en application de l'article 45 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 14. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe C) ;
2o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
3o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
4o Une pièce attestant de la possession au plus tard le 17 janvier 1997 de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus. Les titulaires de l'habilitation à diriger des recherches doivent produire une copie certifiée conforme de ce diplôme. S'ils ne sont pas en possession du diplôme définitif à la date de clôture des inscriptions, les candidats produiront à cette échéance une attestation provisoire délivrée par le chef d'établissement dans lequel ils sont inscrits en thèse et devront fournir ultérieurement une copie du diplôme définitif ;
5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
- un exemplaire de la notice individuelle curriculum vitae (annexe B),
dûment complétée ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe B ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi,
établissement, section, profil).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Aucun document, y compris diplôme, sous réserve des dispositions du 4o ci-dessus, thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 15. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 16. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger la recevabilité des candidatures.
Ils transmettent au recteur les dossiers demeurés incomplets à la date de clôture des inscriptions fixée à l'article 15 ci-dessus ou qui leur parviennent après cette date. Le recteur notifie aux candidats les décisions motivées d'irrecevabilité de leur candidature ; il en transmet une copie au chef d'établissement.

Art. 17. - A l'issue de la procédure de sélection des candidats par les commissions de spécialistes des établissements prévue aux articles 45 ou 48-I du décret du 6 juin 1984 susvisé, le chef d'établissement transmet, d'une part, au ministre les listes de candidats sélectionnés et, d'autre part, au recteur de l'académie, pour vérification de la recevabilité de leur candidature au regard des dispositions de l'article 43-I du décret du 6 juin 1984 modifié, les dossiers des candidats sélectionnés.
Au plus tard le 10 avril 1997, le recteur notifie aux candidats et au chef d'établissement les décisions motivées d'irrecevabilité des candidatures. Il en transmet une copie au ministre, accompagnée des dossiers de candidature correspondants.
Le ministre établit en conséquence, par section du Conseil national des universités, la liste alphabétique de l'ensemble des candidats sélectionnés et l'adresse au président de chaque section du Conseil national des universités.

Art. 18. - Le président de chaque section du Conseil national des universités désigne deux rapporteurs dont les noms et les adresses sont communiqués aux candidats par l'administration centrale à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe C). Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.

Art. 19. - Chacun des dossiers destinés aux deux rapporteurs de la section compétente du Conseil national des universités comporte les documents suivants :
1o Un exemplaire de la notice individuelle curriculum vitae constituant la deuxième partie de l'annexe B ;
2o Dans la limite de cinq documents, un exemplaire des travaux, ouvrages et articles mentionnés dans l'annexe B ;
3o Une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.
Les rapporteurs peuvent, lorsque les documents sont rédigés en langue étrangère, demander au candidat qu'ils soient accompagnés d'une traduction en langue française.

Art. 20. - Les candidats font parvenir aux rapporteurs, dans un délai de cinq jours à compter de la notification du nom et de l'adresse de ceux-ci, le dossier constitué dans les conditions fixées à l'article précédent. Ce délai est porté à dix jours pour les candidats résidant hors du territoire métropolitain. Les candidats qui ne font pas parvenir leurs dossiers aux deux rapporteurs dans les délais indiqués ci-dessus sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 21. - Le jury formé par les membres de la section du Conseil national des universités examine les titres et travaux des candidats. Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés par le président pour chaque candidat, il établit la liste des candidats qui seront auditionnés.
L'administration centrale notifie aux candidats, à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe C), les jours, heures et lieux où ils seront auditionnés.
Les candidats qui ne se présentent pas à l'audition devant le jury du Conseil national des universités sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.
La liste des candidats dont la qualification a été reconnue est transmise aux établissements pour être soumise aux commissions de spécialistes compétentes qui établissent pour chaque emploi la liste de classement des candidats sélectionnés et qui ont vu leur qualification reconnue.

Art. 22. - Les résultats des concours de recrutement de professeurs des universités ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 20 juin 1997 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 23. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 7 juillet 1997, soit par voie télématique, soit par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants, qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 24. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 27 juin au 7 juillet 1997 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé a classés selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date prévue au présent article.

Art. 25. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (professeur des universités), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 26. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 23 ci-dessus.

Art. 27. - Le directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE, OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE 43 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Université Aix-Marseille-I : Linguistique générale et acquisition des langues : 0606.
Université de Besançon (centre de linguistique appliquée de Besançon) :
Linguistique, didactique du français langue étrangère : 0326 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux Linguistique 0142.
Université Bordeaux-III Didactique du français langue étrangère 0028.
Université Clermont-Ferrand-II Linguistique, français langue étrangère 0437 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble et 9e section,
Grenoble-Chambéry Didactique du français, formation 1er et 2e degrés 0141.
Université Grenoble-III Phonétique expérimentale 0031 S.
Université Grenoble-III : Linguistique générale, description morphosyntaxique des langues : 0049.
Université Grenoble-III Analyse du discours et interactions 0075 S.
Université de Nice : Linguistique appliquée, acquisition et pathologie du langage : 0091.
Université Paris-V Linguistique générale, linguistique de l'acquisition 0037.
Université Paris-V Linguistique générale, didactique des langues 0150.
Université Paris-VIII Linguistique et didactique 0150.
Université Paris-X : 1er octobre 1997 : Linguistique française : 1019 S.
Université Rennes-II Sociolinguistique 0274.
Université Strasbourg-II Linguistique française et romane 0001.
Université Toulouse-II : Linguistique comparée des langues romanes et dialectologie méridionale : 0040.
Université de Tours Sciences du langage, sociolinguistique 0063 S.

8e section : Langues et littératures anciennes

Université Aix-Marseille-I Langue et littérature grecques 0107.
Université Bordeaux-III Latin 0058 S.
Université Clermont-Ferrand-II Latin 0093 S.
Université de Dijon : Langue et littérature latines (enseignement présentiel et à distance) : 0675.
Université Grenoble-III Langue et littérature latines 0071.
Université Lyon-II Grammaire et linguistique grecques 0097.
Université Montpellier-III Latin 0059 S.
Université Montpellier-III Grammaire, philologie classique 0141 S.
Université Montpellier-III Langue et littérature grecques 0159.
Université de Mulhouse : 0021 S.
Université de Nantes Langue et littérature latines 0463.
Université de Nice Littérature latine 0240 S.
Université Paris-III : 1er novembre 1997 : Langue et littérature latines :
0564 S.
Université Toulouse-II Langue et littérature grecques 0494.
Université de Tours Langue et littérature grecques 0540.

9e section : Langue et littérature françaises

Université d'Amiens Littérature française du XIXe siècle 0049 S.
Université d'Amiens Littérature française des XVIe et XVIIe siècles 0928.
Université d'Angers Littérature française contemporaine XXe siècle 0028 S.
Université d'Angers (institut universitaire de technologie d'Angers) : 0462. Université Bordeaux-III Langue et littérature françaises du Moyen Age 0014.
Université Bordeaux-III : Littérature française moderne et contemporaine des XIXe et XXe siècles : 0019.
Université Bordeaux-III Grammaire et linguistique française 0561.
Université de Caen XXe siècle 0474 S.
Université de Corte : Langue et littérature françaises du Moyen Age et de la Renaissance : 0013.
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : Formation des maîtres du 1er degré : 0015.
Université de Dijon Littérature française du Moyen Age et du XVIe siècle 0386 S.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) :
Techniques d'expression, cycle normal et alternance : 0150.
Université Grenoble-III Langue et littérature françaises du XIXe siècle 0023.
Institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion : Saint-Denis, préparation aux concours des 1er et 2e degrés : 0001.
Université de la Réunion : 0054.
Université Lille-II (institut universitaire de technologie C) Roubaix Techniques d'expression : 0929.
Université Lille-III Littérature française 0444.
Université de Limoges Littérature française des XVIIe et XVIIIe siècles 0203.
Université de Limoges Dramaturgie 0518 S.
Université du Littoral Littérature du XXe siècle, poésie 0306.
Université Lyon-II Littérature française du XVIIIe siècle 0086 S.
Université Lyon-II 1er octobre 1997 Littérature française du XIXe siècle : 0514 S.
Université Lyon-II Littérature et culture contemporaines 0769.
Université Lyon-III Littérature des XVIIIe et XIXe siècles 0289.
Université de Mulhouse : 0023.
Université Nancy-II Langue et littérature du XVIIe siècle 0064.
Université de Nantes Littérature de la Renaissance du XVIe siècle 0081. Université de Nantes 1er novembre 1997 Littérature française des XVIIe et XVIIIe siècles : 0082 S.
Université de Nice 1er novembre 1997 Littérature française des siècles classiques : 0697 S.
Université Paris-III Littérature et stylistique du XXe siècle 0005.
Université Paris-III Poésie du XXe siècle 0301 S.
Université Paris-IV : Littérature française : histoire des idées : 0022.
Université Paris-IV Littérature française du XVIIIe siècle 0025.
Université Paris-IV : Littérature du XIXe siècle : études romantiques :
0069.
Université Paris-IV Littérature française du XVIIe siècle 0090.
Université Paris-VII XVIIIe siècle 0128 S.
Université Paris-VII Renaissance, âge classique 0129 S.
Université Paris-VII XXe siècle 1560.
Université Paris-X : Langue et littérature françaises : Moyen Age : 0784 S. Université Paris-XII Littérature du XIXe siècle 0571 S.
Université Paris-XII Age classique 1053.
Université de Pau Littérature française du XVIIIe siècle 0029.
Université de Pau Littérature française du XIXe siècle 0030.
Université de Perpignan XVIe-XVIIe siècles 0171 S.
Université de Perpignan XIXe siècle 0241.
Université de Poitiers Littérature française du XVIe siècle 0023.
Université de Poitiers : Grammaire et stylistique des XVIIe et XVIIIe siècles : 0112 S.
Université de Poitiers Littérature française du XXe siècle (poésie) 1131 S.
Université Rennes-II : Langue et littérature françaises du Moyen Age et de la Renaissance : 0054 S.
Université Strasbourg-II Littérature française du Moyen-Age 0055.
Université Strasbourg-II Littérature française du XIXe siècle 0104.
Université Strasbourg-II Littérature française du XXe siècle 0290.
Université de Toulon Langue française 0358.
Université Toulouse-II Littérature française des XIXe et XXe siècles 0007.
Université Toulouse-II : Histoire de la langue : langue classique : 0021 S. Université Toulouse-II Littérature française du XVIe siècle 0396.
Université de Valenciennes Littérature française du XVIIIe siècle 0494. Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles : 0001.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Moyen Age, XVIe siècle : 0368.

10e section : Littératures comparées

Université d'Angers : 0269 S.
Université Bordeaux-III : 0102.
Université Bordeaux-III : 0158.
Université de Cergy-Pontoise : 0353.
Université Grenoble-III Littérature générale et comparée 0190 S.
Université d'Artois Arras 0367.
Université de Metz : 0242.
Université de Nice : 1er novembre 1997 : Littérature comparée : 0436 S.
Université Paris-XII : 0351.
Université de Rouen Imaginaire et histoire des idées 1226.
Université de Tours Langues romanes du XIXe siècle 0006.

11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I : 1001.
Université d'Amiens : 0991.
Université d'Angers Langues étrangères appliquées 0419.
Université des Antilles-Guyane : 0062.
Université d'Avignon Littérature et civilisation 0007.
Université de Besançon : 1er novembre 1997 : Civilisation britannique : 0008 S.
Université de Besançon Littérature de la Grande-Bretagne 0073.
Université de Besançon Linguistique anglaise 0180.
Université Bordeaux-III Américain 0168.
Université Bordeaux-III Américain 0528.
Université de Bretagne Sud Lorient Littérature et civilisation américaines : 0047 S.
Université de Caen : 0135.
Université de Caen Etudes américaines 1070.
Université de Chambéry Civilisation britannique 0020 S.
Université Clermont-Ferrand-II Etudes anglophones 0001.
Université de Dijon : Littérature et civilisation anglosaxonnes-XIXe siècle : 0225 S.
Université de Dijon Poésie des pays anglophones (XIXe et XXe siècle) 0364 S.
Université Grenoble-III Civilisation américaine et histoire des idées 0191.
Université du Havre : 0174.
Université du Mans Littérature et civilisation britanniques 0017.
Université Lille-III Langue et civilisation britanniques 0053.
Université Lille-III Lexicologie, anglais de spécialité 0056.
Université Lille-III Linguistique 0122.
Université Lille-III Roubaix, anglais, langue étrangère appliquée 0287. Université Lille-III Civilisation des Etats-Unis 0308.
Université Lille-III Langue et littérature des pays anglophones 0443.
Université du Littoral Civilisation britannique 0071.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : Formation 1er et 2e degrés : 0211.
Université Lyon-II Littérature moderne 0118.
Université de Metz : 0009.
Université de Metz : 0196.
Université Montpellier-III Civilisation américaine 0032.
Université Montpellier-III Civilisation britannique 0040.
Université Montpellier-III Littérature anglaise-XVIIIe siècle 0043.
Université Nancy-II : 0078.
Université Nancy-II : 0124.
Université de Nantes Littérature et civilisation américaines 0089.
Université de Nantes Linguistique 0930.
Université de Nantes Littérature et civilisation britanniques 1223.
Université de Nice Littérature britannique 0469 S.
Université d'Orléans Linguistique anglaise 0039.
Université d'Orléans Littérature des pays anglophones 0379 S.
Université Paris-III Linguistique anglaise 0025.
Université Paris-III 1er octobre 1997 Traductologie et traduction spécialisée : 0044.
Université Paris-III Littérature anglaise 0288.
Université Paris-IV Civilisation américaine 0572.
Université Paris-IV Langue étrangère appliquée, anglais 0735.
Université Paris-VII Littérature américaine contemporaine 0041 S.
Université Paris-VII Arts et histoire des idées aux Etats-Unis 0048.
Université Paris-VII Langue étrangère appliquée, linguistique 1880.
Université Paris-XIII Littérature anglaise 0155.
Université de Pau : Civilisation - littérature anglaise des XVIIIe et XIXe siècles : 0035.
Université de Pau : Civilisation anglo-américaine des XVIIIe et XIXe siècles : 0242.
Université de Reims Anglais 0060 S.
Université de Reims Civilisation américaine 0895.
Université Strasbourg-II Domaine américain 0136.
Université Toulouse-II : 0292.
Université Toulouse-II Littérature et civilisation américaines 0391.
Université de Tours Civilisation et littérature britanniques 0827.
Université de Tours : 1125.
Université de Valenciennes Littérature de langue anglaise 0106 S.
Université de Valenciennes Etudes anglophones 0295.

12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves

Université Aix-Marseille-I : 0100.
Université d'Angers Allemand, langue étrangère appliquée 0735.
Université de Brest : 1er octobre 1997 : Allemand : 0134 S.
Université de Caen Langue et littérature germaniques 0041.
Université Clermont-Ferrand-II Allemand 0002 S.
Université Lille-III : 1er novembre 1997 : Scandinave : 0047 S.
Université Lyon-II Civilisation, histoire des idées 0614.
Université Lyon-III Allemand 0050.
Université de Mulhouse : 0049.
Université Paris-X : Allemand : Droit, économie : 1117.
Université de Poitiers 1er octobre 1997 Littérature, civilisation et histoire des idées des pays germaniques : 0031 S.
Université de Poitiers Langue et littérature germaniques 0683.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation autrichiennes 0347.
Université Strasbourg-II : Langue, littérature et civilisation néerlandaises : 0065.
Université Strasbourg-II : Allemand, langue étrangère appliquée,
informatique : 0132.

13e section : Langues et littératures slaves

Université Grenoble-III Langue, littérature, civilisation russes 0161.

14e section : Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

Université Aix-Marseille-I : Littérature latino-américaine contemporaine des pays andins : 0003.
Université d'Amiens Espagnol 0848.
Université Bordeaux-III Littérature portugaise 0049.
Université Bordeaux-III Civilisation hispano-américaine 0202.
Université de Cergy-Pontoise 1er octobre 1997 Littérature et civilisation de l'Espagne : 0035 S.
Université de Corte Espagnol 0087.
Université de Dijon Italien 0022 S.
Université Grenoble-III Italien, civilisation italienne contemporaine 0014.
Université Grenoble-III : 1er octobre 1997, Espagnol, Amérique latine,
histoire et littérature : 0107 S.
Université de la Réunion Espagnol 0180.
Université Lille-III : Roubaix : Italien, langue étrangère appliquée : 0128. Université Lille-III : Roubaix : Espagnol, langue étrangère appliquée :
0404.
Université Lyon-II Italien, langue étrangère appliquée 0100 S.
Université Montpellier-III Espagnol 0070 S.
Université Nancy-II : Italien : langue et littérature anciennes : 0521.
Université de Nice Italien linguistique, littérature et civilisation 0115 S.
Université Paris-III 1er décembre 1997 Littérature et civilisation du Moyen-Age, domaine italien : 0042 S.
Université Paris-III : Littérature et civilisation de la Renaissance,
domaine italien : 0043 S.
Université Paris-IV Littérature espagnole 0217.
Université Paris-IV Littérature et civilisation de l'Espagne médiévale 0547.
Université Paris-VIII : Italien : histoire et culture de la Renaissance :
0089.
Université Paris-VIII : 1er novembre 1997 : Portugais : 0106 S.
Université Paris-VIII : Espagnol : Amérique latine contemporaine : 0555.
Université de Perpignan Espagnol 0173.
Université de Perpignan Espagnol 0214.
Université de Poitiers 1er octobre 1997 Littérature hispano-américaine contemporaine : 0124 S.
Université Rennes-II Portugais, littérature et civilisation brésiliennes 0034 S.
Université Rennes-II Espagnol linguistique 0043.
Université Rennes-II Espagnol 0638.
Université de Toulon Espagnol 0301.
Université Toulouse-II Espagnol 0077 S.
Université Toulouse-II Italien 0082.
Université de Tours : 1er novembre 1997 : Espagnol : 0574 S.

15e section : Langues et littératures arabes, chinoises,