Art. 1er. - Les emplois de maître de conférences figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du I de l'article 24 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les maîtres de conférences titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures,
ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.
Les maîtres de conférences stagiaires peuvent postuler les emplois ouverts à la mutation dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1. Une demande de mutation (annexe C) ;
2. Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des maîtres de conférences visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3. Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4. Une notice individuelle curriculum vitae (annexe B) ;
5. Travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe B ;
6. Une copie du rapport de soutenance de thèse en deux exemplaires ou, à défaut, une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible ;
7. Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997, à 12 heures (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi). La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la date de clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de maître de conférences figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement : 1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les conservateurs des bibliothèques, des musées et du patrimoine ;
3o Les membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration ou de l'Ecole polytechnique ;
4o Les fonctionnaires anciens élèves des écoles normales supérieures ;
5o Les magistrats de l'ordre judiciaire ;
6o Les membres des corps d'ingénieurs de recherche et les membres du corps des ingénieurs de recherche et de formation ;
7o Les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de la catégorie A dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice terminal des maîtres de conférences et titulaires de l'habilitation à diriger des recherches, du doctorat, du doctorat d'Etat, du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine ou leur cadre d'emplois depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe C) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Pour les candidats mentionnés au 7o de l'article 7 ci-dessus, une copie de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat ou du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Une notice individuelle curriculum vitae (annexe B) ;
6o Travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe B ;
7o Une copie du rapport de soutenance de thèse en deux exemplaires ou, à défaut, une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.

Art. 9. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi). La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

TITRE III

RECRUTEMENT

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants. Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et détachement seront retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration des enseignants-chercheurs détachés sont ouverts au recrutement au titre du I de l'article 24 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Les candidats doivent être titulaires, à la date de clôture des inscriptions, du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence des diplômes ci-dessus.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.

Art. 13. - Les candidatures de titulaires de diplômes universitaires,
qualification et titres étrangers de niveau équivalent sont également recevables sous réserve que les candidats soient ensuite dispensés de la possession du doctorat par les commissions de spécialistes siégeant en application de l'article 26 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 14. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe C) ;
2o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
3o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
4o Une pièce attestant de la possession au plus tard le 17 janvier 1997 de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus. Les titulaires du doctorat doivent produire une copie certifiée conforme de ce diplôme. S'ils ne sont pas en possession du diplôme définitif à la date de clôture des inscriptions, les candidats produiront à cette échéance une attestation provisoire délivrée par le chef de l'établissement dans lequel ils sont inscrits en thèse et devront fournir ultérieurement une copie du diplôme définitif ;
5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
- un exemplaire de la notice individuelle curriculum vitae (annexe B) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
- une copie du rapport de soutenance de la thèse ou, pour les diplômes étrangers, un document équivalent ;
- le résumé de la thèse ou des travaux mentionné à l'article 27 de l'arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle ou, pour les autres diplômes, un document équivalent.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi,
établissement, section).
Si tout ou partie des pièces désignées aux 4o et 5o ci-dessus est rédigé en langue étrangère, ces documents doivent être traduits en français.
Les candidats doivent en outre prendre toutes dispositions utiles pour être en mesure de communiquer immédiatemment à l'établissement les travaux mentionnés dans la notice individuelle (annexe B) lorsqu'ils sont admis à poursuivre le concours, comme il est indiqué à l'article 17 ci-après.

Art. 15. - La clôture des inscriptions est fixée au 17 janvier 1997 à 12 heures (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi). La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 16. - Les services de l'établissement donnent aux candidats un récépissé de leur demande qui répertorie les pièces jointes et éventuellement les pièces manquantes, sans que cela puisse préjuger la recevabilité des candidatures.
Ils transmettent au recteur les dossiers demeurés incomplets à la date de clôture des inscriptions fixée à l'article 15 ci-dessus ou qui leur parviennent après cette date. Le recteur notifie aux candidats les décisions motivées d'irrecevabilité de leur candidature ; il en transmet une copie au chef d'établissement.

Art. 17. - Les présidents des commissions de spécialistes, ou des commissions mixtes constituées dans les instituts ou écoles faisant partie des universités, désignent, pour chacun des candidats, deux rapporteurs dont l'un au moins appartient à la commission.
Les rapporteurs peuvent recueillir sur les travaux des candidats l'avis écrit d'experts extérieurs à la commission. Ils choisissent librement les experts. Les avis des experts sont annexés au rapport.
Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés par le président pour chaque candidat, les commissions établissent la liste des candidats, admis à poursuivre le concours, dont elles souhaitent procéder à l'audition,
conformément aux articles 26 ou 29-1 du décret du 6 juin 1984 susvisé. Ces candidats doivent adresser immédiatement à l'établissement les travaux mentionnés dans la notice individuelle (annexe B).

Art. 18. - A l'issue de la procédure de sélection des candidats par les commissions de spécialistes des établissements prévue aux articles 26 ou 29-1 du décret du 6 juin 1984 susvisé, le chef d'établissement transmet, d'une part, au ministre les listes de candidats sélectionnés et, d'autre part, au recteur de l'académie pour vérification de la recevabilité de leur candidature au regard des dispositions de l'article 24-1 du décret du 6 juin 1984 modifié, les dossiers des candidats sélectionnés.
Au plus tard le 10 avril 1997, le recteur notifie aux candidats et au chef d'établissement les décisions motivées d'irrecevabilité des candidatures. Il en transmet une copie au ministre, accompagnée des dossiers de candidature correspondants.
Le ministre établit en conséquence, par section du Conseil national des universités, la liste alphabétique de l'ensemble des candidats sélectionnés et l'adresse au président de chaque section du Conseil national des universités.

Art. 19. - Le président de chaque section du Conseil national des universités désigne deux rapporteurs dont les noms et les adresses sont communiqués aux candidats par l'administration centrale à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe C). Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.

Art. 20. - Chacun des dossiers destinés aux deux rapporteurs de la section compétente du Conseil national des universités comporte les documents suivants :
1o Un exemplaire de la notice individuelle (annexe B) ;
2o Dans la limite de trois documents, un exemplaire des travaux, ouvrages et articles mentionnés dans l'annexe B ;
3o Une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut une attestation du chef d'établissement indiquant que ce rapport n'est pas disponible.
Les rapporteurs peuvent, lorsque les documents sont rédigés en langue étrangère, demander au candidat qu'ils soient accompagnés d'une traduction en langue française.

Art. 21. - Les candidats font parvenir aux rapporteurs, dans un délai de cinq jours à compter de la notification du nom et de l'adresse de ceux-ci, le dossier constitué dans les conditions fixées à l'article précédent. Ce délai est porté à dix jours pour les candidats résidant hors du territoire métropolitain. Les candidats qui ne font pas parvenir leurs dossiers aux deux rapporteurs dans les délais indiqués ci-dessus sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 22. - Le jury formé par les membres de la section du Conseil national des universités examine les titres et travaux des candidats. Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés par le président pour chaque candidat, il établit la liste des candidats dont la qualification a été reconnue. Cette liste est transmise aux établissements pour être soumise aux commissions de spécialistes compétentes qui établissent pour chaque emploi la liste de classement des candidats qu'elles avaient sélectionnés et qui ont vu leur qualification reconnue.

Art. 23. - Le conseil d'administration de l'établissement ou, lorsque l'emploi à pourvoir est affecté à un institut ou à une école faisant partie d'une université au sens de l'article 33 de la loi du 26 janvier 1984,
l'instance de l'institut ou de l'école ainsi que le directeur de cet institut ou de cette école se prononcent sur la liste de classement établie par la commission de spécialistes dans les conditions prévues aux articles 28 ou 29 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 24. - Les résultats des concours de recrutement de maîtres de conférences ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 20 juin 1997 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 25. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 7 juillet 1997 soit par voie télématique, soit par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 26. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 27 juin au 7 juillet 1997 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé a classé selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date prévue au présent article.

Art. 27. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (maîtres de conférences), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 28. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 24 ci-dessus.

Art. 29. - Le directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE MAITRE DE CONFERENCES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE, OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE 24 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT

1re section : Droit privé et sciences criminelles

Université Aix-Marseille-III : 0073.
Université Aix-Marseille-III : 0125.
Université Aix-Marseille-III : 0177.
Université Aix-Marseille-III : 0180.
Université Aix-Marseille-III : 0787.
Université d'Amiens : 0202.
Université d'Amiens : 0924.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) : Laon : 0818.
Université d'Angers : 0648.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0007.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0129.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0279.
Université des Antilles-Guyane : Institut d'enseignement supérieur de la Guyane : 0301.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0306.
Université de Besançon : 0053 S.
Université de Brest : 0153 S.
Université de Brest : 0694.
Université de Brest Droit civil, administration économique et sociale 0979.
Université de Brest (institut universitaire de technologie de Quimper) :
0990.
Université de Bretagne Sud : 0274.
Université de Caen : 0201.
Université de Cergy-Pontoise : 0028.
Université de Cergy-Pontoise : 0236.
Université de Cergy-Pontoise : 0240.
Université de Cergy-Pontoise Droit des affaires 0359.
Université de Chambéry Droit privé 0459.
Université Clermont-Ferrand-I : 0479.
Université Clermont-Ferrand-I : 1044.
Université de Dijon : 0982.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) :
Nevers, Droit privé, droit des affaires, droit social : 1171.
Université Grenoble-II : 0094.
Université Grenoble-II : 0161.
Université de la Réunion : 0177 S.
Université de la Réunion : 0197.
Université de la Réunion : 0264.
Université de la Réunion (institut universitaire de technologie de la Réunion) : 0271.
Université de La Rochelle : 0267.
Université du Havre Droit privé 0320.
Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) : 0256. Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) : 0314. Université du Mans : 0417.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Saint-Omer : 0370.
Université Lille-II : 0818.
Université d'Artois Arras, administration économique et sociale 0368.
Université d'Artois Douai 0375.
Université de Limoges : 0376 S.
Université du Littoral : 0345.
Université Lyon-III : 0062 S.
Université Lyon-III : 0275.
Université Montpellier-I : 0189.
Université de Mulhouse : 0417.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Mulhouse) : Droit des affaires : 0381.
Université Nancy-II : 0207.
Université Nancy-II : 0619.
Université Nancy-II (Epinal) : 0676.
Université de Nantes : 1147.
Université de Nice : 0290.
Université d'Orléans Droit privé 0745 S.
Université d'Orléans : 0778.
Conservatoire national des arts et métiers : Droit social et droit du travail : 0524.
Université Paris-I Droit comparé des affaires 0122.
Université Paris-I : Institut des sciences sociales du travail, droit du travail : 0242.
Université Paris-I Droit judiciaire privé 0286.
Université Paris-I Droit fiscal 0613.
Université Paris-II : 0254.
Université Paris-V 1er octobre 1997 1607 S.
Université Paris-X : 0160.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) :
Droit privé : 2012.
Université Paris-XII Droit privé, droit civil 0672.
Université Paris-XII : 0896.
Université Paris-XIII : 0952 S.
Université Paris-XIII : 0975.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) Droit des obligations et des affaires 0190.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) Droit des affaires et des assurances 0394.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) Droit communautaire et de la concurrence 0474.
Université de Pau : 0588.
Université de Perpignan (institut universitaire professionnalisé) :
Transports, hôtellerie, tourisme, loisirs : 0321.
Université de Perpignan (institut universitaire de technologie de Perpignan) Narbonne, droit social 0283.
Université de Poitiers : 0932.
Université de Poitiers : 1194.
Université de Poitiers Niort, Droit privé 1393.
Université de Poitiers : 1430.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers) : Niort, 1024.
Université Rennes-II : 0224.
Université de Saint-Etienne 1er octobre 1997 0076 S.
Université de Saint-Etienne : 0089.
Université de Saint-Etienne : 0657.
Université Strasbourg-III : 0043.
Université de Toulon Droit des affaires 0350.
Université Toulouse-I : 0245.
Université Toulouse-I : 0339.
Université Toulouse-I : 0341.
Université Toulouse-II Enseignement en langues étrangères appliquées 0576.
Université de Valenciennes : 0164.
Université de Valenciennes : 0499.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0372.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (institut universitaire de technologie de Vélizy) : Mantes-la-Jolie, 0201.

2e section : Droit public

Université Aix-Marseille-III : 0081.
Université Aix-Marseille-III : 0149.
Université Aix-Marseille-III : 0153.
Université d'Angers : 0369.
Université d'Angers : 0754.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0120.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0148.
Université d'Avignon Droit et fiscalité des collectivités locales 0116. Université de Besançon Télé-enseignement 0056.
Université de Besançon Droit public interne 0150.
Université de Besançon Droit communautaire et droit international 0279. Université Bordeaux-IV : 0020.
Université Bordeaux-IV : 0113.
Université Bordeaux-IV : 0138.
Université de Bretagne Sud Vannes 0213.
Université de Bretagne Sud : 0280.
Université de Caen : 0214.
Université de Cergy-Pontoise : 0017.
Université de Cergy-Pontoise : 0244.
Université de Cergy-Pontoise : 0292.
Université de Cergy-Pontoise : 0363.
Université Clermont-Ferrand-I : 1001.
Université de Corte : 0001.
Université de Dijon Droit fiscal, finances publiques 0350.
Université de Dijon : 0928.
Université de Dijon Le Creusot 1222.
Université Grenoble-II : 0100.
Université de la Réunion : 0147.
Université de la Réunion : 0258.
Université de la Réunion : 0269.
Université de La Rochelle : 0002.
Université du Havre : 0296.
Université Lille-II : 0188.
Université Lille-II : 0282.
Université Lille-II : 0879.
Université de Limoges : 0114.
Université Lyon-II : 0006.
Université Lyon-III : 0065 S.
Université Lyon-III Droit européen 0438.
Université de Metz : 0604.
Université Montpellier-I : 0198.
Université Montpellier-III Nîmes 0465.
Université Nancy-II : 0670.
Université Nancy-II Epinal 0675.
Université de Nantes Finances publiques et droit fiscal 1658.
Université d'Orléans Droit public interne 0451.
Université d'Orléans (institut universitaire de technologie de Châteauroux) Issoudun, Droit appliqué au transport 0786.
Conservatoire national des arts et métiers Droit immobilier 0380.
Université Paris-I Droit public interne 0129.
Université Paris-I Formation continue, centre d'éducation permanente 0699.
Université Paris-II : 0081.
Université Paris-V : 1814.
Université Paris-V : 1998.
Université Paris-VIII : 0567.
Université Paris-VIII : 0605 S.
Université Paris-VIII : 0767.
Université Paris-XII : 0494.
Université Paris-XII Droit administratif, droit fiscal 1059.
Université de Pau 1er octobre 1997 0040.
Université de Pau Bayonne 0586.
Université de Poitiers : 0216.
Université de Poitiers Droit public 1247.
Université de Reims Reims et Troyes 1134.
Université de Reims : 1146.
Université Rennes-I : 0361.
Université Rennes-I : 0574.
Université Strasbourg-III : 0092.
Université Strasbourg-III : 0172.
Université Strasbourg-III (Centre des études européennes de Strasbourg) :
0328.
Université de Toulon International défense 0331.
Université de Toulon : 0362.
Université Toulouse-II Droit de l'aménagement 0532.
Université Toulouse-II : 0692.
Université de Tours : 0542.
Université de Tours : 1128.
Université de Valenciennes : 0291.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0305.

3e section : Histoire du droit et des institutions

Université des Antilles-Guyane Martinique 0316.
Université de Caen Droit normand 0003.
Université de Dijon : 0657.
Université de Dijon : 0990.
Université d'Artois Douai 0366.
Université d'Orléans : 0591.
Université Paris-II : 0094.
Université Paris-VIII : 0226 S.
Université de Poitiers Histoire du droit 0210.
Université de Rouen Histoire du droit privé 0175.
Université de Rouen Histoire du droit public 0278.
Université de Saint-Etienne : 0136.
Université de Toulon : 0055.

4e section : Science politique

Institut d'études politiques de Bordeaux : 0016.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0289.
Institut d'études politiques de Lille : 0018.
Université Lille-II : 0924.
Université Paris-I : 0132.
Université Paris-VIII : 0228.
Université Paris-VIII : 0516.
Université Paris-VIII 1er novembre 1997 0533 S.
Université Strasbourg-II : 0448.

5e section : Sciences économiques

Université d'Angers : 0738.
Université de Besançon : 0294.
Université Bordeaux-IV : 0133.
Université Bordeaux-IV : 0177.
Ecole normale supérieure de Cachan Economie de l'innovation 0109 S.
Université de Caen (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Caen) : 0207.
Université de Caen : 0965.
Université de Cergy-Pontoise 1er octobre 1997 0006.
Université de Cergy-Pontoise Econométrie 0089.
Université de Chambéry (institut universitaire de technologie d'Annecy) :
0104.
Université Clermont-Ferrand-I : 1133.
Université de Corte (institut universitaire de technologie de Corte) : 0075. Université de Dijon : 0356.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0221.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0229.
Université Grenoble-II : 0226 S.
Université de la Réunion : 0126.
Université de la Réunion : 0201.
Université de la Réunion : 0256.
Université de la Réunion : 0260.
Université du Havre : 0125.
Université du Mans Economie de la qualité 0436.
Université Lille-I : 0869.
Université Lille-II : 0177.
Université Lille-II : 0918.
Université Lille-III (institut universitaire de technologie B) Tourcoing 0727.
Université du Littoral : 0346.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0095.
Université Montpellier-I : 0338.
Université Montpellier-III : 0384.
Université Nancy-I (institut universitaire de technologie de Longwy) :
Economie d'entreprise : 0768.
Université Paris-I : 0365 S.
Université Paris-I : 0905.
Université Paris-VII Economie 0640.
Université Paris-VII Economie 1772.
Université de Marne-la-Vallée : 0175.
Université Paris-IX : 0123.
Université Paris-IX : 0164.
Université Paris-X Langues étrangères appliquées, économie, droit 0283. Université Paris-X : 0425.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) :
Economie : 1559.
Université Paris-XII : Economie internationale et de l'Europe Centrale,
option germaniste : 0860.
Université Paris-XIII : 0836.
Université de Reims : 1117.
Université de Reims : 1150.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) : 1007. Université Rennes-I : 1379.
Université Rennes-I Techniques quantitatives, économie appliquée 1517.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Rennes) :
Saint-Malo, Economie industrielle et techniques quantitatives : 0552.
Université Rennes-II : 0292.
Université de Rouen Modélisation macro-économique 0301.
Université de Rouen Economie appliquée 0655 S.
Université de Saint-Etienne : 0087.
Université de Saint-Etienne : 0618.
Université Toulouse-I : 0347.
Université Toulouse-I : 0381.
Université Toulouse-II Socio-économie 0764.
Université Toulouse-II (institut universitaire de technologie B) Figeac 0777.
Université de Tours : 1134.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0252.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0378.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (institut universitaire de technologie de Vélizy) Rambouillet 0385.

6e section : Sciences de gestion

Université Aix-Marseille-III : 0382.
Université Aix-Marseille-III : 0507.
Université Aix-Marseille-III : 0806.
Université d'Amiens : 0916 S.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) : 0184. Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) :
Mercatique, communication : 0399.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie de Beauvais) :
Commerce international, logistique, organisation : 0879.
Université d'Angers : 0502.
Université d'Angers (institut universitaire professionnalisé) : Gestion industrielle : 0698.
Université d'Angers : 0705.
Université d'Angers (institut universitaire professionnalisé) : Management des services : 0739.
Université d'Angers (institut universitaire de technologie d'Angers) : 0529. Université de Besançon : Nord Franche-Comté, administration économique et sociale : 1288.
Université Bordeaux-IV : 0125.
Université Bordeaux-IV (institut universitaire professionnalisé) : 0224.
Université de Brest 1er octobre 1997 Administration économique et sociale : 0373 S.
Université de Brest (institut universitaire de technologie de Brest) : 0157. Université de Brest (institut universitaire de technologie de Quimper) :
Mercatique des services, comportement des consommateurs : 0066.
Université de Bretagne Sud : 0278.
Université de Bretagne Sud (institut universitaire de technologie de Vannes) Mercatique 0026.
Université de Caen : Gestion de production et gestion de ressources humaines : 1209.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : 0198.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : 0675.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) :
Alençon, gestion de production : 1152.
Université de Cergy-Pontoise : 0351.
Université de Cergy-Pontoise : 0361.
Université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon) : 1058.
Université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon) Moulins 1255.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : 0059.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : 0060.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : 0195.
Université Grenoble-II : 0357.
Université Grenoble-II Formation continue 0417 S.
Université du Havre : 0213.
Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) :
Logistique : 0132.
Université Lille-I : 0162 S.
Université Lille-I : 0750.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Dunkerque : 0107.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Calais, Gestion des ressources humaines : 0152.
Université Lille-II Banque, assurance 0922.
Université Lille-II (institut universitaire de technologie C) : Roubaix,
mercatique : 0675.
Université de Limoges Gestion 0753.
Université Lyon-II : 0823.
Université Lyon-II Gestion 0850.
Université Lyon-III : 0264.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0038 S. Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0531 S. Institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier : 0123.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) Béziers 0900.
Université Montpellier-III : 0020.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Mulhouse) : et 5e section, gestion-économie : 0275.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar) :
0059 S.
Université Nancy-I (institut universitaire de technologie de Longwy) : 1252. Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A) : 0461.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie d'Epinal) : 0650. Université de Nantes : 1653.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Nantes) :
Organisation : 0738.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) Mercatique, logistique 0751.
Université de Nice : 0301.
Université de Nice : 1231.
Université d'Orléans : 0772.
Université d'Orléans : 0781.
Conservatoire national des arts et métiers Comptabilité 0427.
Conservatoire national des arts et métiers Comptabilité publique 0442.
Conservatoire national des arts et métiers : 1er novembre 1997,
Comptabilité financière : 0511 S.
Ecole centrale des arts et manufactures : Gestion et stratégies technologiques : 0009.
Université Paris-I : 0450.
Université Paris-II : 0401.
Université Paris-IV Langues étrangères appliquées-gestion 0586.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles) Economie et gestion des systèmes d'information 0304.
Université de Marne-la-Vallée Management des métiers du sport 0245.
Université Paris-VIII : 0610.
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France) : 0792.
Université Paris-IX : 0165.
Université Paris-IX : 0177.
Université Paris-IX : 0389.
Université Paris-X : 0019.
Université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise) Sarcelles, Mercatique 0369.
Université Paris-XI Comptabilité et organisation des entreprises 1689.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 1950 S.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) :
2003.
Université Paris-XII et 27e section Systèmes d'information 1062.
Université Paris-XII : Gestion et institut universitaire professionnalisé,
commerce vente : 1067.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Gestion comptable et financière : 0474.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart, Organisation et psycho-sociologie des organisations : 0974.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Distribution, mercatique de distributeurs : 0984.
Université de Pau : 0581.
Université de Poitiers : 1458.
Université de Poitiers : 1491.
Université de Poitiers : 1497.
Université de Poitiers : 1510.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers) : Niort : 1351.
Université de La Rochelle (institut universitaire de technologie de La Rochelle) Commerce international 0078.
Université de Reims : 1044.
Université de Reims : 1138.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) :
Logistique : 1008.
Université Rennes-I : 0367.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Lannion) :
Saint-Brieuc : 1458.
Université de Rouen (institut universitaire professionnalisé) : Informatique de gestion : 1218.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire professionnalisé) :
0692.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Roanne) Gestion de la qualité 0661.
Université Strasbourg-I : 1325.
Université Strasbourg-III Politique générale et stratégie 0282.
Université Strasbourg-III : Gestion des ressources humaines et de logistique : 0335.
Université de Toulon : 0103.
Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon) :
0004.
Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon) :
0286.
Université Toulouse-I (institut universitaire de technologie de Rodez) :
0079.
Université Toulouse-II : Langues étrangères appliquées, économie industrielle : 0745.
Université Toulouse-II : 0749.
Université Toulouse-III : 2023.
Université de Tours : 1068.
Université de Tours Langues étrangères appliquées, gestion, mercatique 1079.
Université de Tours : 1137.
Université de Valenciennes : 0489.
Université de Valenciennes : 0505.

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille et 9e section Formation des maîtres des 1er et 2e degrés 0001.
Université d'Amiens Beauvais, Linguistique, techniques d'expression 0731.
Université d'Avignon : Sciences du langage, sociolinguistique et pragmatique : 0107.
Université de Caen Syntaxe française et analyse du discours 0930.
Université de Dijon : Français langue étrangère, enseignement présentiel et à distance : 1224.
Université Lille-III Linguistique française 0132.
Université de Limoges Linguistique française et stylistique 0199.
Université de Limoges Linguistique comparée des langues indo-européennes 0736.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : Formation des 1er et 2e degrés : 0177.
Université de Metz Linguistique textuelle 0180.
Université Montpellier-III Linguistique 0041.
Université de Mulhouse Français langue étrangère 0408.
Université Nancy-II Linguistique descriptive 0566.
Université de Nantes : 1er décembre 1997, Linguistique générale et syntaxe du français : 1222 S.
Université de Nice Linguistique générale 1222.
Université Paris-III Linguistique française 0051 S.
Université Paris-III : Linguistique et didactique, français langue étrangère : 0542.
Université Paris-III Linguistique française, diachronie 0582.
Université Paris-V 1er octobre 1997, Linguistique générale, sémiologie 1670 S.
Université Paris-V : Linguistique générale, description et analyse des pratiques orales : 2007.
Université Paris-VIII Psycholinguistique et processus didactique 0188.
Université Paris-VIII Anthropologie historique du langage 0741.
Université Paris-X Français langue étrangère 0293.
Institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers : Formation des professeurs des écoles : 0083.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rennes : Vannes,
didactique du français : 0131.
Université de Rouen Langue maternelle - écrit 1224.
Université Strasbourg-II : Linguistique française (linguistique historique) : 0167.
Université Toulouse-II : Sciences du langage, français langue étrangère et linguistique : 0753.
Université Toulouse-II Lexicologie et terminologie 0756.
Université de Tours : 0539.
Université de Valenciennes Syntaxe sémantique, préparation aux concours 0261.
Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles : Formation des professeurs de lycées et collèges : 0388.

8e section : Langues et littératures anciennes

Université d'Angers Latin, grammaire comparée du latin et du grec 0336 S.
Université Bordeaux-III Langue et littérature latines 0163.
Université de Brest 1er octobre 1997, Latin 0255 S.
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud : Latin pour non spécialistes langue et civilisation 0074 S.
Université Grenoble-III Langue et littérature grecques 0041.
Université Lille-III Latin 0145.
Université de Limoges Latin 0207.
Université de Limoges : 1er novembre 1997, Grec, 0209 S.
Université Montpellier-III Latin 0090.
Université de Nice Langue, littérature et civilisation latines 0432.
Ecole normale supérieure de Paris : 1er octobre 1997, Linguistique ancienne : 0006 S.
Université de Pau Latin 0139.
Université de Perpignan Latin 0276.
Université Rennes-II Latin 0280.
Université de Rouen 1er novembre 1997, Langue et littérature grecques 0177 S.
Université Strasbourg-II Langue et littérature grecques 0098 S.

9e section : Langue et littérature françaises

Université d'Amiens Enseignement du français langue étrangère 0476 S.
Université d'Amiens Beauvais, Littérature française XIXe et XXe siècles 0732.
Université d'Angers et 10e section : Littérature moderne du XVIIIe siècle et comparée : 0250 S.
Université de Besançon : Littérature du XVIe siècle, techniques d'expression : 0805.
Université Bordeaux-III Littérature française des XVIe et XVIIe siècles 0184.
Université Bordeaux-III : Littérature française et francophone, Afrique noire : 0257.
Université de Brest : 0266.
Université de Caen XVIIe siècle 0284.
Université de Caen XVIe siècle 0285.
Institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand :
Enseignement de la littérature française pour les professeurs de lycées et collèges : 0024.
Institut universitaire de formation des maîtres de Corse : 0027.
Université de Corte : 0080.
Université de Dijon Littérature française du XIXe siècle 0404.
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud Grammaire 0008.
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud : Lettres modernes XVI-XVIIIe siècle : 0045 S.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) :
Techniques d'expression : 0506.
Université Grenoble-III Langue et littérature des XIXe et XXe siècles 0047 S.
Université Grenoble-III Langue du Moyen Age 0064 S.
Université du Mans Grammaire et stylistique 0236.
Université du Littoral : 0061.
Université Lyon-II Littérature du XIXe siècle 0165.
Université Lyon-II Littérature française du XVIIe siècle 0326.
Université Lyon-II Langue et littérature du Moyen Age 0340.
Université de Metz Littérature 0028.
Institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier Nîmes 0048.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz Metz 0132. Université Nancy-II : 0268 S.
Université de Nantes Littérature française du XIXe siècle 0427.
Université de Nice Ancien français 0243.
Université de Nice Littérature française du XIXe siècle 0441 S.
Université de Nice et 7e section Français langue étrangère 0875.
Université Paris-III Littérature française du XVIIe siècle, concours 0073.
Université Paris-III Techniques d'expression XXe siècle 0631.
Université Paris-IV Littérature française du XVIIe siècle 0297.
Université Paris-IV Français moderne 0736.
Université Paris-VII 1er octobre 1997, Grammaire et stylistique 1474 S. Université Paris-VII Théorie littéraire et sciences humaines 1569.
Université Paris-X Français langue étrangère appliquée 0313 S.
Université Paris-X Littérature française XIXe siècle, poésie 0605 S.
Université Paris-XII Techniques d'expression (note de synthèse) 1060.
Université de Pau Bayonne, Littérature française du Moyen Age 0578.
Université de Pau Littérature française des XIXe et XXe siècles 0582.
Université de Pau Bayonne, Langue française moderne et contemporaine 0587.
Université de Poitiers Littératures françaises et francophones 0450 S.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) : 0243 S.
Université Rennes-II Littérature et didactique 0119 S.
Université de Rouen Histoire de la langue française 0721 S.
Université de Saint-Etienne Littérature française du XIXe siècle 0104.
Université de Saint-Etienne et 7e section Stylistique 0261.
Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : Strasbourg et Mulhouse : 0119.
Université de Toulon : 0310.
Université de Toulon Littérature du XVIIIe siècle 0360.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse : 0055.
Université Toulouse-II Littérature française du Moyen Age 0110.
Université Toulouse-II Littérature française des XIXe et XXe siècles 0209.
Université Toulouse-II : Linguistique française de la Renaissance et de l'âge baroque : 0214.
Université Toulouse-II : Littérature française des XIXe et XXe siècles,
histoire des idées : 0754.
Université Toulouse-II Rodez 0758.
Université de Tours Littérature française du XIXe siècle 0167 S.
Université de Tours : Littérature française du XVIIe siècle, articulation entre XVIe siècle finissant et premier XVIIe siècle : 0770.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) :
Techniques d'expression et communication d'entreprise : 0562.
Université de Valenciennes : Littérature française des XVIe et XVIIe siècles : 0100.

10e section : Littératures comparées

Université Aix-Marseille-I Littérature générale comparée 0245.
Université d'Amiens 1er octobre 1997, Littérature comparée angliciste 0426 S.
Université des Antilles-Guyane (institut d'enseignement supérieur de la Guyane) : 0315.
Université d'Avignon : Histoire des idées, théâtres comparés méditerranéens : 0164.
Université de Dijon Enseignement présentiel et à distance 0663.
Université de Limoges 1er octobre 1997 0204 S.
Université Lyon-II Littératures francophones 0173.
Université de Nantes : 0987.
Université Paris-III Littérature générale et comparée 0077.
Université Paris-III Littérature générale et comparée 0148.
Université Paris-VIII : 0492 S.
Université Paris-X : 0538.
Université de Pau : 0065.
Université de Poitiers : 0457.
Université de Reims : 0323.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Lannion) :
1187.
Université Rennes-II théâtre moderne et contemporain 0114.

11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I Littérature britannique 0270.
Université Aix-Marseille-I Américain 0272 S.
Université Aix-Marseille-I Civilisation britannique 0587 S.
Université Aix-Marseille-I Linguistique 1119.
Université d'Amiens : 0241.
Université d'Amiens : 0901.
Université d'Amiens : 0951.
Université d'Angers Civilisation de la Grande Bretagne 0741.
Université des Antilles-Guyane Linguistique 0130.
Université d'Avignon Littérature et civilisation 0019 S.
Université d'Avignon Langue 0096.
Université d'Avignon : Langues étrangères appliquées, civilisation du Commonwealth : 0247.
Université de Besançon Nord Franche-Comté, langues étrangères appliquées 1221.
Université Bordeaux-I (institut universitaire de technologie A) : Perigueux, anglais : 1124.
Université Bordeaux-III Anglais 0153.
Université Bordeaux-III Américaniste 0412.
Université de Brest Anglais linguistique 0148.
Université de Brest : Anglais, langue et civilisation étrangères, langue étrangère appliquée : 0981.
Université de Bretagne Sud Lorient, Civilisation américaine 0031.
Université de Bretagne Sud Lorient, Langue et anglais commercial 0048.
Université de Bretagne Sud Lorient, Langue et civilisation britanniques 0050.
Université de Bretagne Sud Anglais 0261.
Ecole normale supérieure de Cachan : 0069.
Université de Cergy-Pontoise Histoire des Etats-Unis 0034.
Université de Cergy-Pontoise : Négociation d'affaires et économie anglo-saxonne : 0345.
Université de Chambéry : Littérature anglaise moderne des XIXe et XXe siècles : 0073 S.
Université de Chambéry Langues et littérature contemporaine 0323.
Université Clermont-Ferrand-II Thématique tourisme 1294.
Université Clermont-Ferrand-II Etudes anglophones 1300.
Université de Dijon Civilisation anglo-américaine 0400.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) :
Nevers, Anglais commercial et des affaires : 1178.
Université d'Amiens (Institut universitaire de technologie de Beauvais) :
Creil, Techniques de commercialisation : 0821.
Université d'Amiens (Institut universitaire de technologie de Beauvais) :
Beauvais, Anglais commercial et techniques de gestion : 0867.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : 0340.
Université de la Réunion : 0123.
Université de la Réunion : 0265.
Université du Mans Civilisation anglaise 0083.
Université Lille-III Civilisation des Etats-Unis 0073 S.
Université Lille-III Roubaix, anglais, langue étrangère appliquée 0087. Université Lille-III Littérature anglaise 0189.
Université Lille-III Littérature des Etats-Unis 0210 S.
Université Lille-III (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Lille) Anglais, linguistique didactique 0464.
Université Lille-III Roubaix, Anglais, langue étrangère appliquée 0526. Université Lille-III Phonétique 0643.
Université Lille-III (institut universitaire de technologie B) : Tourcoing, Anglais commercial : 0337.
Université d'Artois Arras, Linguistique 0370.
Université de Limoges Littérature 0127.
Université de Limoges Linguistique anglaise 0218 S.
Université de Limoges Anglais 0752.
Université du Littoral Linguistique stylistique 0347.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : Formation des 1er et 2e degrés : 0171.
Université Lyon-II Linguistique 0212.
Université Lyon-II Civilisation britannique 0214.
Université Lyon-II Anglais, langue étrangère appliquée 0215.
Université Lyon-II Civilisation américaine 0216 S.
Université Lyon-II Civilisation britannique 0397 S.
Université Lyon-II Littérature moderne 0407.
Université Lyon-II Littérature britannique du XIXe siècle 0479.
Université Lyon-III Anglais, langue étrangère appliquée 0313.
Université de Metz : 0032.
Université Montpellier-III Civilisation britannique 0155 S.
Université de Mulhouse : 0086.
Université de Mulhouse (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg) : 0401 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz :
Nancy-Maxeville : 0008 S.
Université Nancy-II : 0119.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nantes : Angers,
Formation initiale des professeurs des écoles : 0005.
Université de Nantes Littérature et civilisation américaines 0090.
Université de Nantes Civilisation américaine 0235 S.
Université de Nantes Littérature britannique des XVIe et XVIIe siècles 0440.
Université de Nantes 1er octobre 1997, Littérature britannique 0915 S.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) Anglais 0791.
Université de Nice Maison des langues, Anglais 0257.
Université de Nice Etudes anglophones 0259.
Université d'Orléans Civilisation britannique 0659.
Université d'Orléans Anglais linguistique 0782.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : Formation des maîtres des 1er et 2e degrés : 0074.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : Formation des maîtres des 1er et 2e degrés : 0128.
Université Paris-I Sciences humaines 0516 S.
Université Paris-I Anglais juridique 0745.
Université Paris-II Anglais juridique 0280 S.
Université Paris-III Civilisation américaine 0097.
Université Paris-III 1er décembre 1997, Civilisation britannique 0098 S. Université Paris-III 1er novembre 1997, Langue traduction anglais 0106 S.
Université Paris-III Civilisation britannique 0169 S.
Université Paris-III Littérature américaine 0372 S.
Université Paris-III Civilisation américaine 0663.
Université Paris-III Linguistique et langue orale 0715.
Université Paris-IV Littérature et civilisation britanniques 0242.
Université Paris-IV Anglais 0407.
Université Paris-IV Anglais 0409.
Université Paris-IV Civilisation américaine 0422.
Université Paris-IV Littérature et civilisation américaines 0427.
Université Paris-IV Anglais 0737.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles) Anglais et statistiques 0311.
Université Paris-VIII Linguistique et grammaire anglaises 0419.
Université Paris-X Littérature anglaise 0517.
Université Paris-X Langue et littérature anglaises 0552.
Université Paris-X Littérature anglaise 0580.
Université Paris-X Civilisation britannique 0630.
Université Paris-X Anglais, langue étrangère appliquée 0631.
Université Paris-X Littérature américaine 1034.
Université Paris-XII Anglais juridique 1075.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart : 0887.
Université Paris-XIII (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Créteil) Anglais 0226.
Université Paris-XIII : 0697 S.
Université de Pau Linguistique anglaise 0346.
Université de Perpignan Civilisation britannique 0261.
Université de Poitiers : 1513.
Université de Reims Linguistique anglaise 0310.
Université de Reims Anglais 0663.
Université de Reims Anglais 0897.
Université de Reims Anglais traduction 1065.
Université Rennes-II Phonologie anglaise et études indiennes 0047.
Université Rennes-II Anglais, théâtre du monde anglophone 0079.
Université Rennes-II : Anglais, langue étrangère appliquée, traduction spécialisée : 0102 S.
Université Rennes-II Anglais, littérature américaine du sud 0535.
Université Rennes-II : Anglais, langue étrangère appliquée, affaires,
commerce : 0626.
Université Rennes-II Anglais 0646.
Université de Rouen : 0307.
Université de Rouen : 0332.
Université de Rouen Littérature et civilisation des pays anglophones 1220.
Université de Saint-Etienne Civilisation britannique 0107.
Université Strasbourg-II Linguistique anglaise 0142.
Université Strasbourg-II Littératures de la langue anglaise 0214.
Université Strasbourg-II Linguistique anglaise 0218.
Université Strasbourg-II Langues étrangères appliquées langue et civilisation britanniques : 0391.
Université de Toulon Littérature anglo-saxonne 0356.
Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon) :
Anglais, relations internationales et gestion financière : 0239.
Université Toulouse-I : 0328.
Université Toulouse-II : 0155.
Université Toulouse-II Littérature et civilisation américaines 0314.
Université Toulouse-II Anglais 0752.
Université Toulouse-II Formation continue, anglais 0759.
Université de Tours Linguistique 0311.
Université de Tours : 1077 S.
Université de Tours Anglais langue orale 1146.
Université de Valenciennes Civilisation britannique 0465.
Université de Valenciennes Etudes anglophones 0474.
Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles : Formation des professeurs des écoles, enseignement précoce des langues : 0403.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines Anglais 0391.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (institut universitaire de technologie de Vélizy) Rambouillet 0383.

12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves

Université Aix-Marseille-I : 0619.
Université d'Amiens Néerlandais 0888.
Université Bordeaux-III (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux) Allemand linguiste : 0128.
Université Bordeaux-III Langues étrangères appliquées, civilisation 0235.
Université de Caen Islandais 0668.
Université Clermont-Ferrand-II Allemand 0453.
Université Clermont-Ferrand-II Vichy, allemand 1254.
Institut universitaire de formation des maîtres de Dijon : Préparation aux concours des 1er et 2e degrés, allemand : 0101.
Université du Havre Allemand 0316.
Université Lille-III Roubaix, Allemand, langue étrangère appliquée 0226 S.
Université d'Artois Arras, Allemand 0032.
Université du Littoral Allemand 0348.
Université Lyon-II Allemand 0392.
Université Lyon-II Allemand 0846.
Université de Metz : 0385.
Université Montpellier-III Littérature allemande 0316 S.
Université Nancy-II Civilisation allemande contemporaine 0240.
Université de Nice Allemand 0027.
Université de Nice Allemand 0278.
Université de Nice Allemand 0473 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : Nouvelles technologies : 0031.
Université Paris-III (directeur d'études 1997, institut universitaire de formation des maîtres de Paris) Allemand 0209.
Université Paris-III Néerlandais 0249.
Université Paris-IV : Littérature allemande et autrichienne XVIIIe-XXe siècles : 0206.
Université Paris-IV Néerlandais 0738.
Université Paris-XII Multimédia 1066.
Université de Poitiers Langue, littérature et civilisation germaniques 0250 S.
Université de Saint-Etienne Linguistique allemande 0108.
Université Strasbourg-II Littérature et civilisation scandinaves 0019 S. Université Strasbourg-II Langue et littérature allemandes 0127.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation germaniques 0131.
Université Strasbourg-III (institut universitaire de technologie d'Illkirch) : 0231.
Université de Tours : Langue et civilisation allemandes, moderne et contemporaine, allemand, langues étrangères appliquées : 0874.
Université de Tours Littérature allemande 1122.

13e section : Langues et littératures slaves

Université Aix-Marseille-I Russe 0279 S.
Université Nancy-II Polonais 0530.
Université de Nantes Russe 1655.
Institut national des langues et civilisations orientales : Littérature et langue macédoniennes : 0331.
Université Rennes-II Russe 0032 S.

14e section Langues et littératures romanes espagnol,