Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck, peuvent être homologués en qualité de D.E.U.G., de licence et de maîtrise indiqués corrélativement pour les années universitaires 1994-1995 et 1995-1996 :
- diplôme de premier cycle juridique, en qualité de diplôme d'études universitaires générales, mention < < droit > > ;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité Allemand ;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité Allemand ;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes.

Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.