- Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :
Région Auvergne
Titulaire : M. Bros (Gilbert), en remplacement de M. Gilbert (Robert).
Suppléant : M. Bouron (Jacques), en remplacement de M. Euzet (Bernard). Région Bourgogne
Titulaire : Mme Felzines (Cécile), en remplacement de M. Manneheut (René).
Suppléant : M. Adam (Jean), en remplacement de M. Martin (Camille).Région Bretagne
Titulaire : M. Legourrierec (Yves), en remplacement de M. Posseme (Gilles). Suppléant : M. Ollivier (Yves), en remplacement de M. Mingam (Joseph).Région Centre
Titulaire : M. Beulin (Xavier), en remplacement de M. Guiet (Pierre).Région Limousin
Titulaire : M. Souchaud (Claude), en remplacement de M. Bouet (Guy).
Suppléant : M. Leyrat (Alain), en remplacement de M. Lemoine (Jean-Marie).Région Pays de la Loire
Titulaire : Mme Chupin (Nicole), en remplacement de M. Planchet (Jean).
Suppléant : M. Babu (Etienne), en remplacement de M. Lemaitre (Jacques).Région Poitou-Charentes
Titulaire : M. Roulleau (Claude), en remplacement de M. Tymowski (Serge).
Suppléant : M. Guenant (Pierre), en remplacement de M. Parent (Michel).Région Rhône-Alpes
Titulaire : M. Brissot (Pierre), en remplacement de M. Servat (Jacques).
Suppléant : M. Flaugere (Jean, Luc), en remplacement de M. Duclos (Robert).
Arrêtés du 5 février 1996 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ENVE9650028A