Arrêtés du 5 février 1996 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 février 1996, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :

    Région Auvergne


    Titulaire : M. Bros (Gilbert), en remplacement de M. Gilbert (Robert).
    Suppléant : M. Bouron (Jacques), en remplacement de M. Euzet (Bernard).


  • Région Bourgogne


    Titulaire : Mme Felzines (Cécile), en remplacement de M. Manneheut (René).
    Suppléant : M. Adam (Jean), en remplacement de M. Martin (Camille).


  • Région Bretagne


    Titulaire : M. Legourrierec (Yves), en remplacement de M. Posseme (Gilles). Suppléant : M. Ollivier (Yves), en remplacement de M. Mingam (Joseph).


  • Région Centre


    Titulaire : M. Beulin (Xavier), en remplacement de M. Guiet (Pierre).


  • Région Limousin


    Titulaire : M. Souchaud (Claude), en remplacement de M. Bouet (Guy).
    Suppléant : M. Leyrat (Alain), en remplacement de M. Lemoine (Jean-Marie).


  • Région Pays de la Loire


    Titulaire : Mme Chupin (Nicole), en remplacement de M. Planchet (Jean).
    Suppléant : M. Babu (Etienne), en remplacement de M. Lemaitre (Jacques).


  • Région Poitou-Charentes


    Titulaire : M. Roulleau (Claude), en remplacement de M. Tymowski (Serge).
    Suppléant : M. Guenant (Pierre), en remplacement de M. Parent (Michel).


  • Région Rhône-Alpes


    Titulaire : M. Brissot (Pierre), en remplacement de M. Servat (Jacques).
    Suppléant : M. Flaugere (Jean, Luc), en remplacement de M. Duclos (Robert).