Arrêté du 20 novembre 1995 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
    Pour représenter les usagers, au titre des distributeurs d'eau :
    Titulaire : M. Olivier (Dominique), en remplacement de M. de Bisschop (Roland) ;
    Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne :
    Titulaire : M. Tassin (Patrick), en remplacement de M. Poncin (Bernard).