Décret du 16 mai 1994 portant promotion au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

Version INITIALE

NOR : AGRA9400768D

  • Par décret du Président de la République en date du 16 mai 1994, les ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe:
    A compter du 1er avril 1994:
    M. Vigneron (Alain).
    M. Bonneaud (Marc).
    A compter du 1er juillet 1994:
    M. Maniere (Yves).
    M. Spaak (Jean).
    M. Guyonneau (Auguste).
    M. Caudron (Louis) (en service détaché).
    M. Montane (Jean).
    M. Le Bars (Yves) (en service détaché).
    M. Rieul (Léopold).
    M. Moisset (Philippe) (en service détaché).