Arrêté du 11 juillet 1996 relatif à la liste des langues vivantes étrangères aux baccalauréats général et technologique

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NOR : MENL9602014A

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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 mai 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 juin 1996,
Arrête :

  • Art. 1er. - La liste des langues vivantes étrangères pouvant faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat général, fixée à l'article 3 de l'arrêté du 17 mars 1994 modifié susvisé, est ainsi complétée : < < cambodgien, persan > >.


  • Art. 2. - La liste des langues vivantes étrangères pouvant faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat technologique, fixée à l'article 3 de l'arrêté du 17 mars 1994 modifié susvisé, est ainsi complétée : < < cambodgien, persan > >.


  • Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de 1997 des baccalauréats général et technologique.


  • Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 juillet 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

A. Boissinot

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