Par arrêté du secrétaire d’Etat à la ruer en date du 15 février 1993 :
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins, les personnes dont les noms suivent :
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
M. Clerc (Jean-Baptiste), titulaire ; M. Ramez (Bernard), suppléant.
M. Lancet (Yves), titulaire ; M. Seyssen (Jean-Pierre), suppléant.
M. Leduc (Patrice), titulaire ; M. Delpierre (Jean-Baptiste), suppléant.
Haute-Normandie
M. Dhellemmes (Antoine), titulaire ; M. Lagarde (Jean-Christophe), suppléant.
Basse-Normandie
M. Leboucher (Jean), titulaire ; M. Francoise (Paul), suppléant.
M. Schiewe (Edmond), titulaire ; M. Brize (Jean-Claude), suppléant.
Bretagne
M. Brezellec (Georges), titulaire ; M. Joncour (Pierrick), suppléant.
M. Le Galliard (Philippe), titulaire ; M. Lagadec (Yvon), suppléant.
M. Le Quellec (René), titulaire ; M. Gaudu (Claude), suppléant.
M. L’Helgouac’h (Yves), titulaire ; M. Le Berre (André), suppléant.
M. Plormel (Jean-Pierre), titulaire ; M. Goalabre (Yves), suppléant.
M. Souron (Jacques), titulaire ; M. Le Lay (Jacques), suppléant.
Pays de la Loire
M. Burgaud (Jean-Claude), titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant.
M. Girard (Bruno), titulaire ; M. Penisson (Joël), suppléant.
M. Le Gall (Joseph), titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant.
Poitou-Charentes
M. Blanchard (Pierre), titulaire ; M. Lagarde (Pierre), suppléant.
M. Etien (Albert), titulaire ; M. Ricou (Jean-Pierre), suppléant.
Aquitaine
M. Aranaz (Raphaël), titulaire ; M. Lespine (Jacques), suppléant.
Languedoc-Roussillon
M. Avallone (Jean-Marie), titulaire ; M. Molle (Jean-Pierre), suppléant.
M. Liberti (Casimir), titulaire ; M. Jover (Dominique), suppléant.
Provence-Alpes-Côte d’Azur
M. Di Cesare (Marius), titulaire ; M. Bozonnat (Patrick), suppléant.
Corse
M. Fusella (Jacques), titulaire ; M. Romiti (Gérard), suppléant.
Martinique
A désigner ultérieurement.
Guadeloupe
A désigner ultérieurement.
Guyane
M. Chicate (Paulin), titulaire ; M. Mence (Eric), suppléant.
Réunion
M. Martin (Jean-Yves), titulaire ; M. Aufranc (Yves), suppléant.
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins, les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
M. Barrey (Jean-Marc), titulaire ; M. Guerrier (Alain), suppléant (C.F.D.T.).
M. Baudry (Jacky), titulaire ; M. Sudre (Patrick), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Bigot (Jacques), titulaire ; M. Gosselin (Christian), suppléant (C.F.T.C.).
M. Blancho (Joseph), titulaire ; M. Le Roux (Yves), suppléant (C.F.D.T.).
M. Coursol (François), titulaire ; M. Cariou (Louis), suppléant (F. F.S.P.M.).
M. Delage (André), titulaire ; M. Quint (Michel), suppléant (C.F.T.C.).
M. Dufailly (Pierre), titulaire ; M. Lahaye (Richard), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Fernandez (René), titulaire ; M. Balannec (Guy), suppléant (C.F.D.T.).
M. Fesseau (Gilbert), titulaire ; M. Guitard (Jean-Pierre), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Jacob (Thierry), titulaire ; M. Lautram (Gilles), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Jiquel (Christian), titulaire ; M. Le Garrec (Louis), suppléant (C.F.D.T.).
M. Larzabal (Serge), titulaire ; M. Mendiburu (Gérard), suppléant (C.G.T.).
M. Laurent (Claude), titulaire ; M. Tanguy (Noël), suppléant (C.G.T.).
M. Lebrun (André), titulaire ; M. L’Helgouac’h (Bernard), suppléant (C.G.T.).
M. Lefevre (Daniel), titulaire ; M. Muzart (Pierre), suppléant (C.F.D.T.).
M. Le Guern (Hervé), titulaire ; M. Hemeury (Yannick), suppléant (F. F. S. P.M.).
M. Leprêtre (Jacques), titulaire ; M. Ramet (Guy), suppléant (C.F.T.C.).
M. Loussouarn (Joseph), titulaire ; M. Pichon (Jacques), suppléant (U.A.P.F.).
M. Lucas (Daniel), titulaire ; M. Morvan (Yann), suppléant (S. P. P.B.S.M.).
M. Meacci (Michel), titulaire ; M. Raffin (Patrice), suppléant (S.M.P.P.).
M. Mercier (Marc), titulaire ; M. Danielo (Jean-Pierre), suppléant (C.G.T.).
M. Monfort (Louis), titulaire ; M. Loic (Jean-Yves), suppléant (C.F.T.C.).
M. Nicol (Robert), titulaire ; M. Prono (Joseph), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Noël (Jean-Pierre), titulaire ; M. Bruchet (Daniel), suppléant (C.F.D.T.).
M. Pages (Alain), titulaire ; M. De Boisvilliers (Serge), suppléant (U.P.P.R.).
M. Paille (Jean-Michel), titulaire ; M. Peraudeau (Bernard), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Pierron (Georges), titulaire ; M. Gaudu (Marcel), suppléant (F. F. S. P.M.).
M. Porsmoguer (Jacques), titulaire ; M. Dronval (Jacques), suppléant (C.G.T.).
M. Sebaoun (Alexandre), titulaire ; M. Patania (Lucien), suppléant (S.M.P.P.).
M. Thésée (Henri), titulaire ; M. Manière (Edouard), suppléant (C.G.T.).
B. - Catégorie des salariés des élevages marins
M. Carval (Jean-Pierre), titulaire ; M. Kervella (Noël), suppléant (C.F.D.T.).
M. Gronzio (Henri), titulaire ; M. Liberti (Emmanuel), suppléant (C.G.T.).
M. Vilaine (Louis), titulaire ; M. Rio (Jean-Marc), suppléant (F.F.S.P.M.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins, les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime embarqués
M. Aquila (Augustin), titulaire ; M. Ubizzoni (Christian), suppléant (S.M.P.P.).
M. Aversa (Robert), titulaire ; M. Mirete (Guy), suppléant (S.M.P.P.).
M. Crouan (Hervé), titulaire ; Mme Le Noël (Catherine), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Daoulas (Pierre), titulaire ; M. Gueguen (Aimé), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Enilorac (Jean-René), titulaire ; M. Mussard (Jacky), suppléant (U.P.P.R.).
M. Guittoneau (Maurice), titulaire ; M. Baranger (Alain), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Houmard (Philippe), titulaire ; M. Le Bellec (Louis), suppléant (C.F.D.T.).
M. Le Floch (Joël), titulaire ; M. Le Moigne (Philippe), suppléant (C.G.T.).
M. Le Lamer (Francis), titulaire ; M. Ternisien (Gérard), suppléant (C.G.T.).
M. Le Pape (Simon), titulaire ; M. Le Bail (Jean-Pierre), suppléant (S.N.C.E.P.M.).
M. Scannapieco (Raphaël), titulaire ; M. Anselme (Henri), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Tiberi (Ange-Marie), titulaire ; M. Bouvet (Pierre-John), suppléant (U.R.P.C.).
B. - Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime non embarqués
M. Benoit (Jean), titulaire ; M. Druille (Richard), suppléant (S.M.P.P.).
M. Chauvet (Laurent), titulaire ; M. Taro (Eric), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Dhellemmes (Pierre-Yves), titulaire ; Mme Bodmer (Axelle), suppléante (U.A.P.F.).
M. Groisard (Bernard), titulaire ; Mme Dion (Marie-Christine), suppléante (U.A.P.F.).
M. Laleymia (Alexandre), titulaire ; M. Gustave (René), suppléant (A.O.P.A.G.).
M. Leborgne (Fernand), titulaire ; M. Nalovic (Lubidja), suppléant (S.A.P.S.I.C.G.).
M. Le Gouil (François), titulaire ; M. Jover (Jean-Paul), suppléant (C.F.D.T.).
M. Leroux (Jean-Pierre), titulaire ; M. Bertho (François), suppléant (F.F.S.P.M.).
M. Lopez (Claude), titulaire ; M. Llorca (Pierre), suppléant (S.M.P.P.).
M. Maheut (Alexis), titulaire ; M. Bredel (Gilbert), suppléant (C.F.D.T.).
M. Parrès (Alain), titulaire ; Mme Bastien (Françoise), suppléante (U.A.P.F.).
M. Planet (Eugène), titulaire ; M. Solier (Alain), suppléant (S.P.P.H.C.).
M. Urvois (Gérard), titulaire ; M. Blanchard (Roger), suppléant (A.P.M.P.L.S.),
dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires :
M. Besnard (Jean-Maurice), titulaire ; Mme Le Format (Yolande), suppléante (U.A.P.F.) (F.R.O.M. Bretagne).
M. Kergosien (Pascal), titulaire ; M. Jeantet (Hervé), suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O.M. Bretagne).
M. Labbé (Jean-Yves), titulaire ; M. Dion (Michel), suppléant (U.A.P.F.) (Orthongel).
M. Le Garrec (Jean-Marc), titulaire ; M. Quéré (Noël), suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O.M. Nord).
M. Menu (Jean-Claude), titulaire ; M. Grignon (Michel), suppléant (U.A.P.F.) (F.R.O.M. Sud-Ouest).
C. - Catégorie des éleveurs marins
M. Brunel (Gilles), titulaire ; M. Ghiglia (Marc), suppléant (U.A.P.F.).
M. Lapart (Dominique), titulaire ; M. Le Port (Jean-Pierre), suppléant (C.F.D.T.).
M. Leverrier (Jean-Pierre), titulaire ; M. Chauvin (Jean), suppléant (F.F.S.P.M.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des coopératives maritimes, les personnes dont les noms suivent :
M. Blin (Luc), titulaire ; M. Kerlan (Daniel), suppléant.
M. Brochard (Ange), titulaire ; M. Le Thiec (Pierre), suppléant.
M. Cariou (Guy), titulaire ; M. Ferec (Robert), suppléant.
M. Canot (Daniel), titulaire ; M. Cariou (François), suppléant.
M. Chazal (Gérard), titulaire ; M. Rocuet (Michel), suppléant.
M. de Feuardent (Jean-Luc), titulaire ; M. Dreumont (Daniel), suppléant.
M. Giblaine (Michel), titulaire ; M. Le Gall (Claude), suppléant.
M. Gonzalez (Augustin), titulaire ; M. Dattin (Edouard), suppléant.
M. Le Gall (Marcel), titulaire ; M. Pitra (Christian), suppléant.
M. Lorillu (Jean), titulaire ; M. Vernier (Christophe), suppléant.
M. Montet (Charles), titulaire ; M. Carat (Jean-Baptiste), suppléant,
dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires :
M. Benoish (Maurice), titulaire ; M. Jagot (Loïk), suppléant (Proma).
M. Bigot (Pierre), titulaire ; M. Grue (François), suppléant (C.M.E.).
M. Guyomard (Henri), titulaire ; M. Morvan (Louis-Pierre), suppléant (O.P.O.B.).
M. Mercatello (Jean-Michel), titulaire ; M. Irailles (René), suppléant (Co.Pe.Mart).
M. Vidal (Manuel), titulaire ; M. Fisson (Jean), suppléant (So.Co.Sa.Ma).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises du mareyage, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise
M. Besnard (Patrice), titulaire ; M. Mugica (Marcel), suppléant (U.M.F.).
M. Le Corre (Hervé), titulaire ; (à désigner ultérieurement), suppléant (U.M.F.).
M. Lemaitre (Joël), titulaire ; M. Le Lay (Jacques), suppléant (U.M.F.).
M. Velghe (Pierre), titulaire ; M. Mériadec (Jean-Yves), suppléant (U.M.F.).
M. Violleau (Paul), titulaire ; M. Tanneau (Robert), suppléant (U.M.F.).
B. - Au titre des salariés
M. Brasseur (Rémy), titulaire ; M. Leguen (Joseph), suppléant (F.N.P.D.-C.G.T.).
M. Deschamps (Roger), titulaire ; Campiano (Daniel), suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.).
M. Dupont (Auguste), titulaire ; Mme Le Bene (Jeannette), suppléante (F.N.P.D.-C.G.T.).
M. Labat (Jean-Claude), titulaire ; M. Le Bot (Christian), suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.).
M. L’Helgouac’h (Yvon), titulaire ; Mme Libert (Juliette), suppléante (F.N.P.D.-C.G.T.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises de la conserve, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise
M. Bouchet (Frédéric), titulaire ; M. Gautier (Emmanuel), suppléant (C.S.N.I.C.).
M. Pellequer (Claude), titulaire ; M. Peigne (Antoine), suppléant (C.S.N.I.C.).
B. - Au titre des salariés
M. Le Bouter (Gaëtan), titulaire ; Mme Plévin (Marie-Thérèse), suppléante (F.G.A.-C.F.D.T.).
M. Rault (Dominique), titulaire ; Mme Giraud (Catherine), suppléante (F.N.A.F.-C.G.T.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise
M. Van Hoorde (Pierre), titulaire ; M. Clairouin (Noël), suppléant (S.N.F.P.S.C.).
M. York (Jean), titulaire ; M. Bernard (Henri), suppléant (S.N.F.P.S.C.).
B. - Au titre des salariés
M. Desile (Gérard), titulaire ; M. Ketter (Maurice), suppléant (F.N.A.F.-C.G.T.).
M. Ferron (Michel), titulaire ; M. Dhemas (Alain), suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise
M. Wattez (Jean-Luc), titulaire ; M. Ledun (François), suppléant (F.S.F.S.S.P.).
B. - Au titre des salariés
M. Lefebvre (Daniel), titulaire ; M. Bonvalet (Henri), suppléant (F.N.P.D.-C.G.T.).
Sont nommées membres de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes du secteur des algues marines, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise
M. Le Grill (Jobic), titulaire ; M. Langoët (Jean-François), suppléant (C.S.N.A.M.).
B. - Au titre des salariés
Mme Le Corre (Scarlette), titulaire ; M. Peoc’h (Joël), suppléant (F.G.A.-C.F.D.T.).
Les représentants nommés par le présent arrêté ne peuvent se faire remplacer, en cas d’absence ou d’empêchement, que par le suppléant dont le nom figure au regard du leur.
Arrêté du 15 février 1993 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
NOR : MERP9300031A