Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle, Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ; Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final ; Vu le décret n° 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ; Vu la liste arrêtée par la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art. 3. - Conformément à la demande de l’organisme ci-après indiqué, il est mis fin au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de l’homologation du titre suivant : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353. Art, 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
