Arrêté du 25 novembre 1991 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

Version INITIALE

NOR : JUSF9150089A

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 novembre 1991, sont désignés pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, à compter du 1er janvier 1992 jusqu'au 31 décembre 1995, dans les juridictions ci-dessous:


  • Cour d'appel d'Agen



    Tribunal pour enfants d'Agen

    Assesseur titulaire:
    M. Leroy (Jacques).
  • Assesseurs suppléants:
    M. Durager (Robert).
    Mme Rollin (Thérèse), épouse Nollet.



  • Tribunal pour enfants d'Auch

    Assesseur titulaire:
    Mme Aguillon (Henriette), épouse Boucher.
  • Assesseurs suppléants:
    M. Bouffartigue (Alain).
    M. Castet-Pagnou (Serge).



  • Tribunal pour enfants de Cahors

    Assesseur titulaire:
    M. Lacroix (Jean-Claude).
  • Assesseurs suppléants:
    Mme Gasquet (Nicole), épouse Gonzales.
    Mme Ferrer (Irène), épouse Gaurier.



  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence



    Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence

    Assesseurs titulaires:
    M. Istria (Séraphin).
    Mlle Pierrugues (Mireille).
    Mme Delon (Francine), épouse Feraud.
  • Assesseurs suppléants:
    Mme Mercuri (Catherine), épouse Canale.
    Mme Vincent (Agnès), épouse De Alexandris.
    M. Duquesnnoy (Bernard).
    Mme Pettel (Iris), épouse Gérard.
    Mme Abauzit (Catherine), épouse Fraissinet.
    Mme Piot (Béatrice), épouse Delavaud.



  • Tribunal pour enfants de Digne

    Assesseur titulaire:
    Mme Dozol (Yveline), épouse Deambri.
  • Assesseurs suppléants:
    M. Fontenit (Daniel).
    M. Gueusquin (Bernard).



  • Tribunal pour enfants de Grasse

    Assesseurs titulaires:
    Mme Gagelli (Pierrette), épouse Cacciabue.
    M. Rami (Jean-Claude).
  • Assesseurs suppléants:
    M. Blanc (Gilles).
    M. Serratore (Jean-Claude).
    Mme Tribolet (Chantal), épouse Snobeck.
    Mme Delhomme (Marie-France), épouse Schaff.



  • Tribunal pour enfants de Nice

    Assesseurs titulaires:
    M. Negre (Louis).
    M. Loppin (Gérard).
    Mme Khalifa (Danièle), épouse Assas.
  • Assesseurs suppléants:
    M. Bianco (Jacques).
    M. Guillot (Virgile).
    M. Ivaldi (Robert).
    M. Sgaravizzi (Maurice).
    Mme Casteu (Dominique), épouse Fighiera.

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