Arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes

Version INITIALE

Le ministre de l'environnement,
Vu les articles L. 241-5 et R. 241-15 à R. 241-20 du code rural;
Vu le décret no 70-777 du 2 septembre 1970, modifié par les décrets no 76-1059 du 22 novembre 1976, no 84-774 du 7 août 1984 et no 91-1073 du 16 octobre 1991, créant le Parc national des Cévennes,
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes à compter du 1er novembre 1995:


  • 1o Fonctionnaires nommés sur proposition

    des ministres intéressés et représentant respectivement


    Le ministre chargé de la protection de la nature:
    Le directeur régional de l'environnement de Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'aménagement du territoire:
    Le commissaire à l'aménagement du Massif central ou son représentant.
    Le ministre de l'intérieur:
    Le sous-préfet de Florac ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'agriculture:
    Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé de la défense:
    Le général commandant la région militaire de défense de Marseille ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'urbanisme:
    Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant.
    Le ministre chargé des domaines:
    Le directeur des services fiscaux de la Lozère ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'éducation:
    Le recteur de l'académie de Montpellier ou son représentant.
    Le ministre chargé de la culture:
    Le directeur des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé du tourisme:
    Le directeur régional du tourisme ou son représentant.
    Le ministre chargé de la jeunesse et des sports:
    Le directeur régional de la jeunesse et des sports de Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'industrie:
    Le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon ou son représentant.


  • 2o Représentants des collectivités territoriales et locales


    Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon:
    M. le docteur Blanc (Jacques), président du conseil régional de Languedoc-Roussillon.
    Représentants des conseils généraux:
    Représentants du conseil général de la Lozère:
    M. Brager (François), président du conseil général de la Lozère, conseiller général du canton de Mende-Sud;
    Mme Bardou (Janine), conseiller général du canton de Chanac;
    M. Faisse (Claude), conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes;
    M. de Lescure (Jean), conseiller général du canton de Villefort.
    Représentants du conseil général du Gard:
    M. Cavalier-Benezet (Francis), conseiller général du canton de Valleraugue; M. Delord (Martin), conseiller général du canton de Trèves.
    Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont:
    Département du Gard:
    M. Brun (Hubert), maire d'Alzon;
    M. Masseport (René), maire de Bréau-et-Salagosse;
    M. Olivier (Jean-Pierre), maire de Génolhac.
    Département de la Lozère:
    M. Bonicel (Pierre), maire de Chadenet;
    M. Gasperin (Jacques), maire de Florac;
    M. Clement (Albert), maire de Fraissinet-de-Fourques;
    M. Platon (André), maire de Vialas;
    M. Hugon (André), maire de Saint-Privat-de-Vallongue;
    M. Moulin (Jean), maire d'Altier.


  • 3o Personnalités nommées comme suit


    Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature:
    M. Durrleman (Antoine);
    M. Chabason (Lucien);
    M. Rameau (Jean-Claude);
    M. Varet (Jacques).
    Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature:
    M. Lecomte (Jacques);
    M. Lhéritier (Jean-Noël);
    M. Louis (Claude);
    M. Leynaud (Germain).
    Sur proposition de l'Office national des forêts:
    Le directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Sur proposition du Musée national des arts et traditions populaires:
    Mme Pizzorni (Florence).
    Sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard, des personnalités compétentes en matière de: Agriculture:
    M. Zinsstag (Georges);
    M. Flayol (Paul).
    Protection de la nature:
    M. Trave (Joseph);
    M. Gavalda (Marcel).
    Tourisme:
    M. Doulcier (Eric);
    M. Julien (Guy).
    Chasse:
    M. Bagnol (Gilbert);
    M. Moure (Marius).
    Pêche:
    M. Vidal (Roger).
    Forêt:
    M. Libourel (Hubert).
    Traditions culturelles cévenoles:
    M. Travier (Daniel).
    Activités de plein air:
    M. Aigouy (Jean-Luc).
    Propriétaire exploitant dans le parc:
    M. Durand (Eugène).


  • 4o Représentant du personnel élu

    par l'ensemble du personnel permanent du parc



    M. Girard (François).


  • Art. 2. - L'arrêté du 4 juin 1992 modifié est abrogé.


  • Art. 3. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 novembre 1995.

CORINNE LEPAGE