Arrêté du 16 janvier 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 janvier 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional:
- en qualité de membre titulaire: M. Ducat (Jean-Marie), en remplacement de M. Perol (Georges);
- en qualité de membre suppléant: M. Clerin (Jean), en remplacement de M.
Ducat (Jean-Marie).