Arrêté du 20 janvier 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 janvier 1992, M.
Michel est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries diverses, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Garaud.