Arrêté du 29 mars 1991 portant promotion (service des mines)

Version INITIALE

NOR : INDA9100352A

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 29 mars 1991, MM. Trombone (Eugène) et Bossus (Michel), ingénieurs des mines, sont promus à la 1re classe de leur grade, respectivement:


  • A compter du 6 mars 1991


    En ce qui concerne M. Trombone (Eugène).



  • A compter du 1er septembre 1991


    En ce qui concerne M. Bossus (Michel).

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