Arrêté du 8 juillet 1991 portant nomination à la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990

Version INITIALE

NOR : MENH9101591A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 8 juillet 1991, sont nommés membres titulaires et membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur:


  • Au titre de représentant de F.O.

  • Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.

  • Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.

  • Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.

  • Au titre de représentants de l'administration


    M. Brahic (André), professeur à l'université Paris-VII;
    M. Cabelguen (Jean-Marie), maître de conférences à l'université Paris-VI;
    M. Gallouet (Thierry), professeur à l'université de Chambéry;
    M. Hansen (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon;
    M. Lorho (Bernard), professeur à l'université d'Orléans;
    M. Vernieres (Michel), professeur à l'université Paris-I;
    M. Zalta (Jean-Pierre), professeur à l'université Toulouse-III.


  • Sont nommés membres suppléants de la même commission:


    Au titre de représentant de F.O.

  • Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R.

  • Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T.

  • Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P.

  • Au titre de représentants de l'administration


    M. Arrive (Michel), professeur à l'université Paris-X;
    M. Bellier (Jean-Paul), maître de conférences à l'université d'Amiens;
    M. Binder (Gérard), professeur à l'université de Mulhouse;
    M. Chedmail (Patrick), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes;
    M. Duflo (Michel), professeur à l'université Paris-VII;
    M. Garnier (Michel), professeur à l'université Paris-VI;
    M. Nahon (Daniel), professeur à l'université Aix-Marseille-III.

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