Décret du 2 avril 1991 portant nomination au conseil d'administration de l'Académie de France à Rome

Version INITIALE

NOR : MCCI9100201D

Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,
Vu le décret no 71-1140 du 21 décembre 1971 modifié portant application du décret du 1er octobre 1926 conférant la personnalité civile et l'autonomie financière à l'Académie de France à Rome,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome pour une durée de quatre ans:
    1. Le directeur de l'administration générale ou, en cas d'absence ou d'empêchement, le sous-directeur des affaires financières et générales au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux;
    Le délégué aux arts plastiques ou, en cas d'absence ou d'empêchement, le délégué adjoint aux arts plastiques au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux;
    Le directeur du patrimoine ou, en cas d'absence ou d'empêchement, le sous-directeur des monuments historiques au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux;
    2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou, en cas d'absence ou d'empêchement, le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports;
    3. Le directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques ou, en cas d'absence ou d'empêchement, le sous-directeur des établissements culturels au ministère des affaires étrangères;
    4. M. Jean Choussat, inspecteur général des finances, ou, en cas d'absence ou d'empêchement, M. Gilles Jacquin de Margerie, inspecteur des finances;
    5. M. Pascal Dusapin, musicien; M. Alain Fleischer, artiste plasticien; M.
    Massimiliano Fuksas, architecte; M. Claude Roy, écrivain; M. Gérard Regnier, conservateur général du patrimoine.


  • Art. 2. - Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 avril 1991.

MICHEL ROCARD

Par le Premier ministre:

Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,



JACK LANG