Arrêté du 22 novembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Version INITIALE

NOR : SANH9002425A

Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 19 octobre 1990),

  • Arrête :


  • Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
    d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.


  • Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants :
    Audioprothèse ES E1 PP de Sarffa;
    Audioprothèse ES EM3 de Sarffa;
    Audioprothèse Novelia N110 d'Audibel (renouvellement d'homologation);
    Générateur individuel d'hémodialyse HD Secura avec logiciel D-H d'Organon Teknika;
    Laser Cardiolase 4000 40N d'Ingenor;
    Analyseur de gaz Microspan 8800 de LSSA;
    Analyseur de gaz Microspan 8090 de LSSA;
    Générateur de vapeur Conchatherm de Kendall;
    Echographe Ultramark 5 de ATL.


  • Art. 3. - Les homologations accordées respectivement sous les numéros 515-86-5 (arrêté du 26 février 1986 paru au Journal officiel du 15 mars 1986) et 1492-89-5 (arrêté du 19 avril 1989 paru au Journal officiel du 25 mai 1989) à la société Intermed pour les appareils Bear type BP2001 et Bear type VH820 sont transférées à la société M.M.S., zone Indusnor, 64000 Pau.
    La durée de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.


  • Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
    Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :
    - tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : < < homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans > >, au lieu de : < < no 1851-90-3. - Validité : 3 ans > >;
    - article 2, lire : < < aspirateur Spiradion autonome à batterie > >, au lieu de : < < aspirateur Spiradion > >.
    Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire < < utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie > >, au lieu de : < < chirurgie générale > >. Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire < < numéro d'homologation 367-GD-90-4 > >, au lieu de : < <336-GD-90-4> >.


  • Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 novembre 1990.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des hôpitaux,

G. VINCENT

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