Arrêté du 4 décembre 1990 portant nomination à la mission de réflexion sur les harkis

Version INITIALE

NOR : SPSR9002477A

Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 4 décembre 1990, sont nommés membres de la mission de réflexion sur les harkis:

  • Coprésidents de la mission



    M. Leveau (Rémy).
    M. Meliani (Abdelaziz).



    Secrétaire général



    M. Loiseau (Philippe).



    Membres de la mission



    M. Bentaleb (Abdelkader).
    M. Bouamama (Ali).
    Mme Bouregba (Houria).
    M. Djera (Slimane).
    M. Djouad (Abdelkader).
    M. Lesourd (Jean-Claude).
    M. Madani (Hadj).
    M. Mokadem (Yacin).
    M. Oubechou (Djamel).
    M. Rouizzi (Mehdi).
    Mme Touahria (Rachida).



    Rapporteur de la mission



    M. Horville (Serge).


    Le secrétaire de la mission, M. Loiseau (Philippe), est chargé de l'organisation matérielle de la mission et de la gestion des crédits nécessaires à son fonctionnement.

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