Arrêté du 28 novembre 1990 portant nomination d'un délégué régional à l'architecture et à l'environnement

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux et du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 28 novembre 1990, M. Leroux (Patrick), agent contractuel, est nommé délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Lorraine, en remplacement de M. Philippon (Jean-Paul).