Décret du 4 juillet 1990 portant nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'officiers généraux de l'armée de terre

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er septembre 1990:



  • Au grade de général de brigade


    M. le colonel de l'artillerie Vigla (Patrick, Paul, Marie).


  • Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:



  • Au grade de général de brigade


    Pour prendre rang du 3 octobre 1990


    M. le colonel des troupes de marine Ferlus (Claude, Jacques, Henri, Louis).


  • Pour prendre rang du 23 octobre 1990


    M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Meyer (François, Marie,
    Louis, Robert).



  • Pour prendre rang du 26 octobre 1990


    M. le colonel de l'artillerie Nicaise (Raymond, Claude).



  • Pour prendre rang du 31 octobre 1990


    M. le colonel du génie Favier (Marie, Charles).


  • Art. 3. - M. le général de division Leroy (Jacques, Albert) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire à compter du 1er septembre 1990.
    M. le général de brigade Mouscardès (Jean, Charles) est nommé commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er août 1990.
    M. le général de brigade de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard,
    Lucien) est nommé commandant la 8e division d'infanterie et la 22e division militaire territoriale à compter du 1er juillet 1990.
    M. le général de brigade Zeisser (Michel, Maurice) est nommé commandant la 15e division d'infanterie et la 43e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
    M. le général de brigade Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie) est nommé commandant la 5e division blindée à compter du 1er septembre 1990.
    M. le général de brigade Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 11e division militaire territoriale et commandant d'armes délégué de la place de Paris à compter du 1er septembre 1990.
    M. le général de brigade Urwald (Paul, Claude, Robert) est nommé commandant l'école des troupes aéroportées à compter du 1er septembre 1990.


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 juillet 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT