Arrêté du 25 juin 1990 portant classement sur les listes I et II des substances vénéneuses

Version INITIALE

NOR : SPSM9001235A

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, R.5149,
R.5190, R.5204;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:


    Liste I



    ACIDE CLODRONIQUE.
    ANISTREPLASE.
    CEFATRIZINE.
    FLUNISOLIDE.
    FOSCARNET SODIQUE.
    FOTEMUSTINE.
    OCTREOTIDE.
    PIRBUTEROL.
    PRAVASTATINE.
    QUINAPRIL.
    RAMIPRIL.
    VINORELBINE.



    Liste II



    ACIPIMOX.
    ACIDE GADOTERIQUE.
    OMONASTEINE.
    PIRETANIDE.



  • Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de la pharmacie et du médicament:

Le chef de service,

J.-L. KEENE

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