Arrêté du 30 mai 1990 portant nomination à la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

Version INITIALE

NOR : MCCK9000366A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 30 mai 1990, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée supérieure à une heure :


  • Au titre de représentant des industries techniques


    Membre titulaire : M. Feytoux (Jean-Bernard), en remplacement de M. Dormoy (Philippe), démissionnaire.
    Membre suppléant : M. Dormoy (Bertrand), en remplacement de M. Feytoux (Jean-Bernard).

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