Arrêté du 8 février 1990 portant nomination à la Commission nationale de l'équipement sanitaire SECTIONS

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 8 février 1990, M. Stasse (François) est nommé en qualité de membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire en tant que représentant de la fédération hospitalière de France, en remplacement de M. Choussat (Jean).

  • Convocation de sections

  • La section des relations extérieures se réunira aujourd'hui mardi 20 février 1990, à quinze heures (salle no 214):

  • La coopération entre les Etats A.C.P. et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone caraïbe: examen de l'introduction et du chapitre Ier du projet d'étude présenté par M. Crusol, rapporteur.
    La section de l'agriculture et de l'alimentation se réunira le mercredi 21 février 1990, à neuf heures trente (salle no 304):
    Désignation du représentant de la section à la commission spéciale du Plan:
    Forêt, espace naturel de nouvelles missions reconnues pour l'agriculture audition de M. Hubert Leclerc de Hauteclocque, président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs.
    La section des affaires sociales se réunira le mercredi 21 février 1990, à neuf heures quarante-cinq (salle no 214):


    L'adoption: examen de l'introduction et du chapitre Ier du projet d'étude présenté par M. Burnel, rapporteur.
    La section du cadre de vie se réunira le mercredi 21 février 1990, à neuf heures quarante-cinq (salle no 302):


    La sécurité dans les sports et les loisirs: examen du projet de rapport présenté par M. Garcia, rapporteur.
    La section des économies régionales et de l'aménagement du territoire se réunira le mercredi 21 février 1990, à quatorze heures quarante-cinq (salle no 214):
    Désignation du représentant de la section à la commission spéciale du Plan;
    Discussion générale sur la politique d'aménagement du territoire, conception d'ensemble et priorités.
    La section des finances se réunira le mercredi 21 février 1990, à quinze heures (salle no 302):


    La taxe d'habitation: suite de l'examen du projet de rapport présenté par M. de Crepy, rapporteur.
    La section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture se réunira le jeudi 22 février 1990, à neuf heures trente (salle no 302):
    Désignation du représentant de la section à la commission spéciale du Plan;
    Conjoncture économique au premier semestre 1990: premier examen de l'avant-projet d'avis présenté par M. Henri de Benoist.
    La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 22 février 1990, à dix heures (salle no 214):
    Mutations technologiques et artisanat du bâtiment: organisation des travaux.