Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 6 février 1990, le tableau d'avancement du corps autonome des travaux publics, au titre de l'année 1990, est fixé ainsi qu'il suit:
Arrêté du 6 février 1990 portant inscription à un tableau d'avancement (corps autonome des travaux publics)
NOR : EQUP9000213A