Arrêtés du 1er février 1990 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061085A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 1er février 1990, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:


  • Pour représenter la région Basse-Normandie


    Titulaire: M. Guilbert (Charles), en remplacement de M. Anger (Didier).



  • Pour représenter les usagers, au titre

    des industries chimiques et pétrolières


    Titulaire: M. Cathala (Michel), en remplacement de M. Descorps (Jean-Claude).



  • Pour représenter les usagers, au titre

    des distributeurs d'eau


    Titulaire: M. Cabaret (Bernard), en remplacement de M. Cheret (Ivan).



  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Ile-de-France


    Suppléant: M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques), en remplacement de M. Antoine (Jean).



  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Haute-Normandie


    Titulaire: M. Briard (Michel), en remplacement de M. Monnier (Alain).
    Suppléant: M. Reymond (Michel), en remplacement de M. Levavasseur (Jean).

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