A N N E X E
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Glissements de terrain du 4 au 6 novembre 1994
Arrondissement de Nice
Canton de Breil-sur-Roya:
Commune de Breil-sur-Roya.
DEPARTEMENT DE L'EURE
Effondrements de terrain d'avril 1994 à janvier 1995
Arrondissement de Bernay
Canton de Broglie:
Commune de Broglie.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 22 au 24 septembre 1994
Arrondissement de Brioude
Canton d'Auzon:
Communes de Lempdes, Vergongheon, Vezezoux.
Canton de Brioude-Nord:
Commune de Bournoncle-Saint-Pierre.
Canton d'Auzon:
Commune de Sainte-Florine.
Arrondissement du Puy
Canton de Saugues:
Commune de Thoras.
Eboulement rocheux du 21 octobre 1994
Arrondissement de Brioude
Canton d'Auzon:
Commune d'Auzon.
DEPARTEMENT DU RHONE
Eboulement rocheux du 21 octobre 1993
Arrondissement de Lyon
Canton de Neuville-sur-Saône:
Commune de Couzon-au-Mont-d'Or.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Fontainebleau:
Commune de Samoreau.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers:
Commune de Pommeuse.
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers:
Communes de Guérard, Mouroux.
Arrondissement de Melun
Canton du Châtelet-en-Brie:
Commune de Féricy.
Mouvements de terrain d'octobre 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Canton de Lagny-sur-Marne:
Commune de Pomponne.
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Fontainebleau:
Commune de Héricy-sur-Seine.
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert:
Commune de Brie-Comte-Robert.
Canton de Combs-la-Ville:
Commune de Moissy-Cramayel.
Mouvements de terrain d'avril à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Meaux
Canton de Thorigny-sur-Marne:
Commune de Thorigny-sur-Marne.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton d'Houdan:
Commune d'Osmoy.
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Saint-Arnoult-en-Yvelines:
Commune de Boinville-le-Gaillard.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Montfort-l'Amaury:
Commune de Garancières.
Arrondissement de Versailles
Canton de Versailles-Sud:
Commune de Buc.
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Maurepas:
Commune de Maurepas.
Canton de Rambouillet:
Communes des Essarts-le-Roi, Le Perray-en-Yvelines.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Lavit-de-Lomagne:
Commune de Poupas.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montauban
Canton de Molières:
Commune de Labarthe.
Canton de Montpezat-de-Quercy:
Commune de Labastide-de-Penne.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain de mai 1989 à août 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auxerre
Canton de Bléneau:
Commune de Champcevrais.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Etampes
Canton de Dourdan:
Commune de Corbreuse.
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Palaiseau
Canton d'Arpajon:
Commune de La Norville.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à mars 1994
