Arrêté du 22 février 1993 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national

Version INITIALE

NOR : EQUP9300013A


  • Par arrêté du ministre de l’équipement, du logement et des transports en date du 22 février 1993, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Institut géographique national :
    En qualité de représentant du ministre de l’équipement, du logement et des transports : M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services, en remplacement de M. Vallemont (Serge) ;
    En qualité de suppléant du représentant du ministre de l’agriculture et du développement rural : M. Sommier (Jean-Yves), chef du bureau des sols à la direction de l’espace rural et de la forêt, en remplacement de M. Poirier (Guy).