Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 10 décembre 1990:
Sont nommés membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles:
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales:
Suppléants:
Mme Aubourg (Elisabeth), inspecteur général adjoint, en remplacement de M.
Leclerc (Pierre);
Mme Larger (Danièle), inspecteur général adjoint, en remplacement de Mlle Berger (Yvette).
Représentants de l'association des élèves et anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale:
Titulaire:
Mme Pardineille (Santa), directeur de la caisse Organic de la boucherie, en remplacement de M. Santa-Cruz (Bernard).
Suppléant:
M. Friboulet (Jean-Pierre), directeur de la caisse Organic de Haute-Normandie, en remplacement de M. Roy (Patrick).
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales: Titulaire:
M. Damour (Robert), directeur régional du Limousin, en remplacement de M.
Tisserand (Pierre).
Suppléant:
M. Lefebvre (Alain), directeur régional de Bourgogne, en remplacement de M. Gauthier (Pierre).
Représentant de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse,
invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic):
Titulaire:
M. Soutou (Pierre), directeur général, en remplacement de M. Bethune (Michel).
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (Cancava):
Titulaire:
M. Chauvier (Lucien), directeur général, en remplacement de M. Seyer (Raymond).
Suppléant:
M. Pardineille (Eric), directeur délégué, en remplacement de M. Chauvier (Lucien).