Arrêté du 21 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1988 portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole

Version INITIALE

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 85-620 du 19 juin 1985 modifié relatif au Conseil national de l'enseignement agricole;
Vu l'arrêté du 19 janvier 1988 fixant la liste des organisations professionnelles ou syndicales représentées au sein du Conseil national de l'enseignement agricole et la répartition des sièges entre elles;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1988 portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 3 novembre 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    Art. 1er. - Au titre du 1o, a) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports:
    Suppléant: le sous-directeur des enseignements et des diplômes (en remplacement de l'adjoint au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale) ou son représentant.
    c) Représentants des chambres d'agriculture:
    Titulaire: Hervieu (Jean-François), en remplacement de Chezalviel (Michelle).
    Suppléant: Landure (Anne), en remplacement de Bitaud (Michel).
    d) Représentants de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (U.N.M.F.R.E.O.):
    Titulaire: Paillette (André), en remplacement de Le Berre (Pierre).
    Suppléant: Le Berre (Pierre), en remplacement de Daigney (Jean-Claude).
    Titulaire: Daigney (Jean-Claude), en remplacement de Clair (René).
    Suppléant: Clair (René), en remplacement de Monteil (Christian).
    Représentants de l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (U.N.R.E.P.):
    Suppléant: Ruty (Michel), en remplacement de Pourchet (Brice).
    Au titre du 2o, a) Représentants des syndicats nationaux de la Fédération de l'éducation nationale du ministère de l'agriculture (F.E.N.):
    Titulaire: Merrien (Annick), en remplacement de Olivier (Alain).
    Titulaire: Cazaux (Ginette), en remplacement de Reynes (Michel).
    Suppléant: Boularand (Marthe), en remplacement de Mauboules (Bernard).
    Titulaire: Mauboules (Bernard), en remplacement de Jothy (Marie-Françoise). Suppléant: McCook (Jean-Gabriel), en remplacement de Cazaux (Ginette).
  • Représentants des syndicats nationaux de la confédération générale du travail Force ouvrière du ministère de l'agriculture (C.G.T.-F.O.):
    Titulaire: Mourier (Bernard), en remplacement de Truchot (Jean-Jacques).
    Titulaire: Caron (Pierre), en remplacement de Pineault (Pierre-Jean).
    Représentants de la Fédération C.F.D.T. des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (S.G.E.N.-C.F.D.T.):
    Titulaire: Thibord (Gérard), en remplacement de Grossetete (Jean-Christophe).
    Titulaire: Huchot (Pierre), en remplacement de Herboux (Marie-Claude).
    Suppléant: Durand-Aggoune (Catherine), en remplacement de Thibord (Gérard). b) Représentants du Syndicat national de l'enseignement chrétien C.F.T.C.
    (S.N.E.C.-C.F.T.C.):
    Titulaire: Duquesne (William), en remplacement de Bourrier (Jean-Louis).
    Suppléant: Potel (Arthur), en remplacement de Even (François).
    Représentants de la Fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T.
    (F.G.A.-C.F.D.T.):
    Suppléant: Jourdain (Gérard), en remplacement de Langris (Michel).
    Représentants de la Fédération de l'enseignement privé C.F.D.T.
    (F.E.P.-C.F.D.T.):
    Titulaire: Thebault (Daniel), en remplacement de Lourdelle (Henri).
    Suppléant: Rembert (Claude), en remplacement de Thebault (Daniel).
    Au titre du 3o, a) Représentants de l'Union fédérale agricole de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (U.F.A.-P.E.E.P):
    Titulaire: Courrier (Noëlle), en remplacement de Rancelant (Jean-Marie).
    Suppléant: Charvet (Madeleine), en remplacement de Veyrat (Mathilde).
    Titulaire: Fremy (Jean-Louis), en remplacement de Roche (Christian).
    Suppléant: Basta (Raymond), en remplacement de Intes (Isabelle).
    Suppléant: Rancelant (Jean-Marie), en remplacement de Fremy (Jean-Louis).
    Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (F.C.P.E.):
    Suppléant: Chambat (Jean-Paul), en remplacement de Jammet (Alain).
    Titulaire: Delmas (Patricia), en remplacement de Chaigneau (Guy).
    Suppléant: Deroche (Michèle), en remplacement de Ninat (Jacqueline).
    Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (U.N.M.F.R.E.O.):
    Titulaire: Reveillère (France), en remplacement de Brun (Jacques).
    Suppléant: Brun (Jacques), en remplacement de Paillette (André).
  • Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (U.N.R.E.P.):
    Titulaire: Morvan (Noëlle), en remplacement de Mouvaux (Achille).
    Suppléant: Hamayon (Anne-Marie), en remplacement de Fayolle (Anne).
    b) Représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.):
    Titulaire: Batard (Jean), en remplacement de Perromat (Pierre).
    Représentants de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.):
    Suppléant: de Senneville (Ghislaine), en remplacement de Cheneau (Danièle). Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.):
    Suppléant: Méhaignerie (Maryannick), en remplacement de Massetat (Raoul).
    Titulaire: Bastian (Jean-Paul), en remplacement de Farey (Anne-Marie).
    Représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.):
    Titulaire: Saussereau (Michel), en remplacement de Jouve (Henri).
    Suppléant: Clerc (Olivier), en remplacement de Morize (Hervé).
    Représentants de la Fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T.
    (F.G.A.-C.F.D.T.):
    Titulaire: Felinger (Georges), en remplacement de Alegre (Jean).
    Suppléant: Capp (Gilbert), en remplacement de Huchette (Daniel).
    Représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière C.G.T. (F.N.A.F.-C.G.T.):
    Titulaire: Perret (Roger), en remplacement de Binacchi (Anita).


  • Art. 2. - En application du dernier alinéa de l'article 1er du décret du 19 juin 1985 modifié, la durée du mandat des membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'enseignement agricole expire le 13 février 1993.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 janvier 1991.

LOUIS MERMAZ