Arrêtés du 7 janvier 1991 portant promotion (Office national interprofessionnel des céréales)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 7 janvier 1991, les fonctionnaires de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont promus au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions désignées ci-après:
Doos (Joël), 1er échelon à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant;
Bellanger (Jean-Pierre), 1er échelon à compter du 1er décembre 1990;
reliquat d'ancienneté: 3 mois 27 jours.