Arrêté du 8 janvier 1990 relatif à la frappe et à la mise en circulation de deux pièces commémoratives de 100 F

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Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget,
Vu la loi de finances pour 1989 (no 88-1149 du 23 décembre 1988),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il sera frappé par l'administration des Monnaies et médailles,
    pour le compte de l'Etat, conformément au programme prévu dans la loi de finances pour 1989, deux pièces commémoratives de 100 F au millésime 1989,
    dont la composition et les caractéristiques sont fixées ainsi qu'il suit:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 13/01/1990
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  • Art. 2. - La gravure de ces pièces sera réalisée par l'atelier des Monnaies et médailles.
    L'avers de la première pièce est conforme au modèle créé par M. Guy Brun et représente un skieur alpin sur fond de Mont-Blanc. En légende: République française.
    L'avers de la deuxième pièce est conforme au modèle créé par M. Georges Yoldjoglou et représente un couple de patineurs artistiques sur le lac du Bourget. En légende: République française.
    Le revers commun aux pièces a été conçu par l'atelier des Monnaies et médailles.
  • Il comprend: la valeur faciale < <100 francs> > et le millésime < <1989> >, le logotype des XVIes Jeux Olympiques d'hiver, l'inscription < >.
    La devise < > est inscrite en relief dans la tranche.


  • Art. 3. - L'émission de chacune des pièces définies à l'article 1er sera limitée à 300000 exemplaires.


  • Art. 4. - Le prix de cession des pièces commémoratives visées par le présent arrêté sera fixé après accord du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, par décision du directeur des Monnaies et médailles.
    Il comprendra notamment, en sus de la valeur faciale, les coûts de frappe, de composition, de conditionnement et de commercialisation.


  • Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 janvier 1990.

PIERRE BEREGOVOY