Décret du 24 janvier 1990 portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'un officier général de l'armée de terre

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions, pour prendre rang du 1er février 1990:



  • Au grade de général de division


    M. le général de brigade Aumonier (Pierre, Yves, Michel).
    M. le général de brigade Pennacchioni (Dominique, Jean, François).
    M. le général de brigade Duguet (Jean, Louis, André).



  • Au grade de général de brigade


    M. le colonel de l'infanterie Pintoux (Bernard, Georges).
    M. le colonel de l'artillerie Guillaume (Roland, Louis, Etienne).
    M. le colonel des troupes de marine Urwald (Paul, Claude, Robert).
    M. le colonel des troupes de marine Le Page (Maurice, Paul, Marie).


  • Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:



  • Au grade de général de brigade


    Pour prendre rang du 1er février 1990


    M. le colonel de l'infanterie Fredon (Jean, François).


  • Art. 3. - M. le général de brigade Bury (Bernard, Jean, Charles) est nommé adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale à compter du 1er février 1990.


  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 24 janvier 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT