Directive Européenne n°88-436 du 16 juin 1988 NO 88436 MODIFIANT LA DIRECTIVE 70220 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR PAR LES GAZ PROVENANT DES MOTEURS EQUIPANT LES VEHICULES A MOTEUR (LIMITATION DES EMISSIONS DE PARTICULES POLLUANTES PAR LES MOTEURS DIESEL)
JOCE du 6 août 1988
CELEX : 388L0436
Directive européenne :
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DIRECTIVE CEE, RAPPROCHEMENT DE LEGISLATION, CIRCULATION, POLLUTION, LUTTE CONTRE LA POLLUTION, POLLUTION ATMOSPHERIQUE, ENVIRONNEMENT, VEHICULE, VEHICULE A MOTEUR, GAZ D'ECHAPPEMENT, AUTOMOBILE, MOTEUR DIESEL, LIMITATION