Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés

Version INITIALE

NOR : AGRF0500253A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/7/AGRF0500253A/jo/texte

Texte n°27

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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu la directive n° 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;
Vu le code rural, et notamment ses articles L. 653-2 et R. 653-81 à R. 653-86 ;
Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés ;
Vu l'avis de la commission du livre généalogique du 8 novembre 2004,
Arrête :


  • L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.


  • L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.


  • Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public « Les Haras nationaux » sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • A N N E X E
    LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
    1. Chevaux de sang


    Stud-book français du cheval de pur sang.
    Stud-book du trotteur français.


    Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle


    Stud-book français du cheval arabe dont le registre français du demi-sang arabe.
    Stud-book français du cheval anglo-arabe dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.
    Stud-book du selle français.
    Stud-book du cheval Camargue.
    Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.
    Stud-book du cheval de Mérens.
    Stud-book du cheval Henson.


    Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle


    Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
    Registre français du cheval Appaloosa.
    Stud-book français du cheval barbe.
    Registre français du cheval frison.
    Stud-book français du cheval islandais.
    Stud-book français du cheval Lipizzan.
    Registre français du Paint Horse.
    Stud-book français du cheval de pure race lusitanienne.
    Registre français du Quarter Horse.
    Stud-book français du cheval Shagya.
    Stud-book français du cheval Trakehner.


    2. Poneys
    Livre généalogique français des races de poneys


    Stud-book français du poney Connemara.
    Stud-book français du poney Dartmoor.
    Stud-book français du cheval Fjord.
    Stud-book du poney français de selle.
    Stud-book français du poney Haflinger.
    Stud-book français du poney Highland.
    Stud-book du poney landais.
    Stud-book français du poney New Forest.
    Stud-book du poney Pottok.
    Stud-book français du poney Shetland.


    3. Chevaux de trait
    Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait


    Stud-book du trait ardennais.
    Stud-book du cheval auxois.
    Stud-book du cheval boulonnais.
    Stud-book du cheval breton.
    Stud-book du Cob normand.
    Stud-book du cheval de trait comtois.
    Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
    Stud-book du cheval percheron.
    Stud-book du trait du Nord.


    4. Anes
    Livre généalogique français des races d'ânes


    Stud-book de l'âne du Cotentin.
    Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
    Stud-book de l'âne normand.
    Stud-book de l'âne de Provence.
    Stud-book de l'âne des Pyrénées.
    Stud-book du baudet de Poitou.
    Stud-book de l'âne bourbonnais.


Fait à Paris, le 7 janvier 2005.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la forêt et des affaires rurales :
Le sous-directeur,
F. Roche-Bruyn

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