Arrêté du 5 août 2004 modifiant l'arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 août 2004, l'arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes :
    Pour ce qui concerne les membres représentant les organisations représentatives des parents d'élèves :
    Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
    M. Berthelot (Jean-Pierre).
    Mme Bertaud (Catherine).
    Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
    Mme Hamdam (Mickaëla).
    M. Cavalli (Lucien).