Arrêté portant désignation de personnes responsables des marchés

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire en date du 11 mai 2004, sont nommés, à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes dont les noms suivent :
    M. Joubert (Maurice), à Dunkerque, à compter du 2 juillet 2003 ;
    M. Ollivier (Patrick), à Valenciennes, à compter du 3 décembre 2002 ;
    M. Putoud (Jean-Paul), à Amiens, à compter du 1er mars 2004 ;
    M. Baillet (Philippe), à Nancy, à compter du 31 décembre 2003 ;
    M. Fradet (Marc), à Strasbourg, à compter du 1er septembre 2003 ;
    M. Bade (Bernard), à Mulhouse, à compter du 31 décembre 2003 ;
    M. Degiron (André), à Besançon, à compter du 1er juillet 2003 ;
    M. Cogoluenhes (Pierre), à Chambéry, à compter du 2 juillet 2003 ;
    M. Aime (Michel), à Marseille, à compter du 31 décembre 2003 ;
    M. Pastor (Roland), à Ajaccio, à compter du 1er mars 2004 ;
    M. Bourhis (Georges), à Perpignan, à compter du 1er juillet 2003 ;
    M. Coquio (Jean-Marc), à Cayenne, à compter du 1er mars 2003.