Arrêté du 19 juin 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse

Version INITIALE

NOR : DEVE0320190A

Texte n°109


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 juin 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industrie
    Industries chimiques


    Suppléant : M. Pierre Miquel, en remplacement de M. Bernard Gleize.


    Industries diverses


    Suppléant : M. Jean-Paul Mouzon, en remplacement de M. Pierre Miquel.


    Industries PME-PMI


    Titulaire : M. Bernard Gleize, en remplacement de M. Jean-Paul Mouzon.


    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Titulaire : M. Victor Bastuck, en remplacement de M. Jacques Nicoud.
    Suppléant : M. Gérard Juge, en remplacement de M. Pierre Granjon.
    Titulaire : M. Bruno Bolognesi, en remplacement de M. Maurice Nuninger.


    Représentants des régions
    Languedoc-Roussillon


    Suppléant : M. Christian Eymard, en remplacement de M. Max Roustan.


    Provence-Alpes-Côte d'Azur


    Suppléant : M. Roger Bouvier, en remplacement de M. René Barras.