Arrêté du 14 mai 2003 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2003

Version INITIALE

NOR : MENS0301089A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/5/14/MENS0301089A/jo/texte

Texte n°15


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 22 avril 2003,
Arrête :


  • A compter de la rentrée universitaire 2003, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 119 du 23/05/2003 page 8834 à 8834




  • Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 mai 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement supérieur,
J.-M. Monteil

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