L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Daniel Long, sous-direction de l'administration et des moyens » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Xavier Lebacq, sous-direction de l'administration et des moyens ».

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
1° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le deuxième alinéa du IV est ainsi rédigé :
« M. Jean-Dominique Paoli, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du budget, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement des dépenses ; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Pierre Guillien, attaché principal d'administration centrale. » ;
2° Au C (Direction des affaires juridiques), le premier alinéa du V est ainsi rédigé :
« V. - M. Marc Pineau, administrateur civil, chargé de la sous-direction du contentieux, dans la limite de ses attributions. »

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.