Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0210043A

Texte n°62


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 janvier 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels :
    Titulaire : M. Frédéric Deck, en remplacement de M. André Wicker ;
    Suppléant : M. Gérard Boesch, en remplacement de M. Patrick Barbier.