Arrêtés du 19 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles :

    Titulaire : M. Philippe Audeoud, en remplacement de M. Gilbert Degraeve.